Conseil municipal du 2025-09-08
Ercé
8 septembre 2025
10 délibérations
10
délibérations
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé
Synthèse
10 délibérations
- Projet adhésion a la convention de participation risque santé du CDG 35
- ATTILA : Devis église Fleuriais
- SDE 35 Rapport annuel dactivité 2024
- SMICTOM des Pays de Vilaine Rapport annuel dactivité 2024
- SAUVAGER : Devis et avenant 01 lotissement Ajoncs dOr 2
- Droit de préemption (DIA) parcelles AB 104 & 153
- Droit de préemption (DIA) parcelles C966
- Convention bibliothèques BPLC 2025 2030
- Syndicat Vallons de Vilaine : convention AMO étude de programmation
- Remboursement de frais
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Finances & Budget
3 délibérations
2025
ATTILA : Devis église Fleuriais
2025
Syndicat Vallons de Vilaine : convention AMO étude de programmation
2025
Remboursement de frais
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Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2025
SAUVAGER : Devis et avenant 01 lotissement Ajoncs dOr 2
2025
Droit de préemption (DIA) parcelles AB 104 & 153
2025
Droit de préemption (DIA) parcelles C966
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Autres decisions
2 délibérations
2025
SDE 35 Rapport annuel dactivité 2024
2025
SMICTOM des Pays de Vilaine Rapport annuel dactivité 2024
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Ressources humaines
1 délibération
2025
Projet adhésion a la convention de participation risque santé du CDG 35
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Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
Convention bibliothèques BPLC 2025 2030
WEB
megalis:2025:2919:2025-09-08
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