26 mai 2025
11
délibérations
4
Ressources humaines
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Modification du tableau des effectifs
Création d'un emploi permanent (A/B)
Création d'un emploi non permanent (B/C) à compter du 1er septembre 2025
Création d'un emploi permanent (B/C) à compter du 1er juillet 2025
Révision des tarifs des services communaux
Lotissement « Ajoncs Or 2 » détermination du prix de vente des parcelles
Révision des tarifs des services communaux
ZAER avis cartographie du Référent Préfectoral Unique (RPU)
ZAER avis cartographie du Référent Préfectoral Unique (RPU)
Renouvellement Convention implantation d'un panneau « commerces »
Droit de préemption (DIA) parcelles AB 422 & 424
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