21 novembre 2024
9
délibérations
4
Autres decisions
1
Social & Santé
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
DCM 20241121 8 — Aliénation d'un chemin rural
DCM 20241121 7 — Marché LCC Amiante/Plomb
DCM 20241121 6 — Fonds de concours
DCM_20241121_5 — Achat d'un véhicule pour les services techniques
DCM_20241121_9 — Convention Triennale Tarification sociale des cantines
DCM 20241121 4 — Fournitures scolaires
DCM 20241121 3 — Convention de portage foncier avec lEPFB
DCM_20241121_2 — Convention Pilotage du Projet de territoire - Chargé de coopération CTG
DCM_20241121_1 — Convention de partenariat pour la gestion d'un point de contact la poste Agence Communale - Renouvellement
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