Conseil municipal du 2024-12-12

15 délibérations - 2024 07 79 Contrat d'association Ecole Privée _ Avenant 2025 - 2024 07 84 Décisions prises dans le cadre de la délégation au titre de l'article L2121-22 du CGCT - 2024 07 81 Tarifs communaux 2025 - 2024 07 77 Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses en investissement - Exercice 2025 - 2024 07 76 PPGDID 2025 2031 Action 1 - 4 du Programme local de l'habitat 2023 -2028 - 2024 07 83 Demande de subvention au titre des amendes de police 2025 - 2024 07 82 Rue des Menhirs - Demande de fonds de soutien pistes cyclables - 2024 07 75 Mise en place APEH - 2024 07 74 Personnel communal - filière police municipale - indemnité spéciale de fonction et d'engagement - 2024 07 72 Personnel communal - modification du tableau des emplois - 2024 07 80 Décisions modificatives n°1 - budgets principal et camping - 2024 07 78 Demande de subvention de l'école publique Le Grand Large - 2024 07 73 Personnel communal - régime indemnitaire RIFSEEP - 2024 07 71 Convention constitutive de groupement de commandes AQTA et les communes adhérentes - 2024 07 70 Approbation PV 171024