20 juin 2024
14
délibérations
4
Ressources humaines
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Personnel Communal_modification du Tableau des Effectifs
Personnel communal — convention fonction dinspection en matière dhygiène et de sécurité du travail
Personnel communal : convention relative à la prestation paye
Indemnité horaire de travail le dimanche et jours fériés
Convention relative à la mise à disposition dhébergements pour les renforts de gendarmerie - saison 2024
Admission en non — valeur -budget principal exercice 2024
Restauration du retable du maître — autel et de 4 statues Chapelle Lann-Groëz Plan de financement
Aménagement paysager de Kerhillio Plan de financement prévisionnel Secteur 1
OAP de Kerhillio — Convention d'acquisition et de portage foncier CC AQTA
Décisions prises dans le cadre de la délégation au titre de larticle L 2121-22 du CGCT
Adhésion à l'association « OFS AQTA » (organisme de Foncier Solidaire de la Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique) - Désignation - Approbation
Echange de parcelles Section AE n° 574 et n° 576
Dissociation des fonctions de président du conseil dadministration et de directeur général de la SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme
Approbation du procès — verbal de la séance du 11 avril 2024
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