Conseil municipal du 2024-10-01
14
délibérations
4
Autres decisions
3
Environnement
3
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
Délibération 2024 05 64 Dénomination de voies
Délibération 2024 05 58 KEROURIEC. Constitution dune servitude pour linstallation dun système dassainissement
Délibération 2024 05 61 Convention pour la gestion des toilettes sèches - Avenant
Délibération 2024 05 52 Approbation du PV 31072024
Délibération 2024 05 56 Convention de service commun réseau des médiathèques - avenant n°1
Délibération 2024 05 63 Zones d'accélération des énergies renouvelables
Délibération 2024 _05_55 Renouvellement de la convention de mise à disposition de la navette documentaire du réseau des médiathèques Terre Atlantique
Délibération 2024 05 60 Redevance pour loccupation du domaine public - gaz 2024
Délibération 2024 05 59 Entretien des sentiers de randonnée inscrits au PDIPR demande de subvention 2024
Délibération 2024 05 57 Convention de prestations de services avec AQTA et Tarifs de prestations de services
Délibération 2024 05 54 Attribution du marché de travaux extension de l'école publique
Délibération 2024 05 53 Aménagement rue des Menhirs - Approbation du projet & Demande de subvention
Délibération 2024 05 65 Décisions prises dans le cadre de la délégation au titre de larticle L 2122-22 du CGCT
Délibération 2024 05 62 Tourisme Instauration de la procédure de changement dusage des locaux dhabitation
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