Conseil municipal du 2024-10-01

Erdeven 1 octobre 2024 14 délibérations
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14

délibérations

4

Autres decisions

3

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Délibération 2024 05 54 Attribution du marché de travaux extension de l'école publique - Délibération 2024 05 56 Convention de service commun réseau des médiathèques - avenant n°1 - Délibération 2024 05 60 Redevance pour loccupation du domaine public - gaz 2024 - Délibération 2024 05 59 Entretien des sentiers de randonnée inscrits au PDIPR demande de subvention 2024 - Délibération 2024 05 65 Décisions prises dans le cadre de la délégation au titre de larticle L 2122-22 du CGCT - Délibération 2024 05 64 Dénomination de voies - Délibération 2024 05 63 Zones d'accélération des énergies renouvelables - Délibération 2024 05 62 Tourisme Instauration de la procédure de changement dusage des locaux dhabitation - Délibération 2024 05 58 KEROURIEC. Constitution dune servitude pour linstallation dun système dassainissement - Délibération 2024 05 61 Convention pour la gestion des toilettes sèches - Avenant - Délibération 2024 05 57 Convention de prestations de services avec AQTA et Tarifs de prestations de services - Délibération 2024 _05_55 Renouvellement de la convention de mise à disposition de la navette documentaire du réseau des - Délibération 2024 05 53 Aménagement rue des Menhirs - Approbation du projet & Demande de subvention - Délibération 2024 05 52 Approbation du PV 31072024

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Délibération 2024 05 64 Dénomination de voies

2024

Délibération 2024 05 58 KEROURIEC. Constitution dune servitude pour linstallation dun système dassainissement

2024

Délibération 2024 05 61 Convention pour la gestion des toilettes sèches - Avenant

2024

Délibération 2024 05 52 Approbation du PV 31072024

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Délibération 2024 05 56 Convention de service commun réseau des médiathèques - avenant n°1

2024

Délibération 2024 05 63 Zones d'accélération des énergies renouvelables

2024

Délibération 2024 _05_55 Renouvellement de la convention de mise à disposition de la navette documentaire du réseau des médiathèques Terre Atlantique

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Délibération 2024 05 60 Redevance pour loccupation du domaine public - gaz 2024

2024

Délibération 2024 05 59 Entretien des sentiers de randonnée inscrits au PDIPR demande de subvention 2024

2024

Délibération 2024 05 57 Convention de prestations de services avec AQTA et Tarifs de prestations de services

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Délibération 2024 05 54 Attribution du marché de travaux extension de l'école publique

2024

Délibération 2024 05 53 Aménagement rue des Menhirs - Approbation du projet & Demande de subvention

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Délibération 2024 05 65 Décisions prises dans le cadre de la délégation au titre de larticle L 2122-22 du CGCT

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

Délibération 2024 05 62 Tourisme Instauration de la procédure de changement dusage des locaux dhabitation

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