Conseil municipal du 2024-06-20
14
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
2
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
OAP de Kerhillio — Convention dacquisition et de portage foncier CC AQTA
Aménagement paysager de Kerhillio Plan de financement prévisionnel Secteur 1
Adhésion à lassociation « OFS AQTA » (organisme de Foncier Solidaire de la Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique) - Désignation - Approbation
PERSONNEL COMMUNAL_MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Echange de parcelles Section AE n° 574 et n° 576
Admission en non — valeur -budget principal exercice 2024
Restauration du retable du maître — autel et de 4 statues Chapelle Lann-Groëz Plan de financement
Décisions prises dans le cadre de la délégation au titre de larticle L 2121-22 du CGCT
approbation du procès — verbal de la séance du 11 avril 2024
Personnel communal — convention fonction dinspection en matière dhygiène et de sécurité du travail
Personnel communal : convention relative à la prestation paye
Indemnité horaire de travail le dimanche et jours fériés
Convention relative à la mise à disposition dhébergements pour les renforts de gendarmerie - saison 2024
Dissociation des fonctions de président du conseil dadministration et de directeur général de la SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme
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