Conseil municipal du 2024-06-20

Erdeven 20 juin 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

14 délibérations - PERSONNEL COMMUNAL_MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - Personnel communal - convention fonction dinspection en matière dhygiène et de sécurité du travail - Personnel communal : convention relative à la prestation paye - Indemnité horaire de travail le dimanche et jours fériés - OAP de Kerhillio - Convention dacquisition et de portage foncier CC AQTA - Echange de parcelles Section AE n° 574 et n° 576 - Convention relative à la mise à disposition dhébergements pour les renforts de gendarmerie - saison 2024 - Admission en non-valeur -budget principal exercice 2024 - Restauration du retable du maître-autel et de 4 statues Chapelle Lann-Groëz Plan de financement - Aménagement paysager de Kerhillio Plan de financement prévisionnel Secteur 1 - Décisions prises dans le cadre de la délégation au titre de larticle L 2121-22 du CGCT - Dissociation des fonctions de président du conseil dadministration et de directeur général de la SPL Auray Carnac Quiber - Adhésion à lassociation « OFS AQTA » (organisme de Foncier Solidaire de la Communauté de communes Auray Quiberon Terre A - approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2024

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

OAP de Kerhillio — Convention dacquisition et de portage foncier CC AQTA

2024

Aménagement paysager de Kerhillio Plan de financement prévisionnel Secteur 1

2024

Adhésion à lassociation « OFS AQTA » (organisme de Foncier Solidaire de la Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique) - Désignation - Approbation

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

PERSONNEL COMMUNAL_MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

2024

Echange de parcelles Section AE n° 574 et n° 576

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Admission en non — valeur -budget principal exercice 2024

2024

Restauration du retable du maître — autel et de 4 statues Chapelle Lann-Groëz Plan de financement

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

Décisions prises dans le cadre de la délégation au titre de larticle L 2121-22 du CGCT

2024

approbation du procès — verbal de la séance du 11 avril 2024

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Personnel communal — convention fonction dinspection en matière dhygiène et de sécurité du travail

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Personnel communal : convention relative à la prestation paye

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Indemnité horaire de travail le dimanche et jours fériés

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Convention relative à la mise à disposition dhébergements pour les renforts de gendarmerie - saison 2024

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

Dissociation des fonctions de président du conseil dadministration et de directeur général de la SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme

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