CM

18 décembre 2025

Erquy 37 délibérations

37

délibérations

15

Urbanisme & Travaux

13

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

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Délibérations (37)

Urbanisme & Travaux 15 délibérations
2

Annexes 2-C PLU

3

Pluannexes 3-4

3

Annexes 2 — 2 PLU Erquy

3

Révision générale du Plu bilan de concertatin et arret de projet

4

Devenir de la colonie de la ville de Saint Brieuc portage foncier EPF avis de principe

5

Pluannexe 5 Efgh

5

Annexes 5 Abcd PLU

6

PLU Annexes 6 -7A1 7A2

7

PLU Annexe 7A4- 1-2-3-4

7

PLU Annexe 7A3 -5-6-7-8

7

PLU Annexe 7A3 -1-2-3-4

9

Actualisation du linéaire de la voirie publique communale recensement 2025 au sens DGF

PLU Erquy Annexe 7C

Pluannexe7b

Annexes 2 PLU Erquy

Finances & Budget 13 délibérations
10

Restaurant scolaire invitation des parents délégués

11

Approbation d'une convention attributive d'une subvention sollicitée par la bibliothèque appel à projet mois du livre en bretagne

13

Indemnisation des frais de déplacement instauration d'un forfait pour les déplacements à linterieur de la commune

15

Attribution d'une subvention 2025 au CCAS

16

Fixation et régularisation du loyer des immeubles affectés au camping saint Michel

17

Approbation d'une DM N°1 budget camping

18

Approbation d'une DM N°1 budget port centre

19

Bp2026 Budget General de la Commune

20

Bp2026 Budget Annexe M4ht des Campings

21

Bp2026 Budget Annexe du Port de Plaisance D Erquy Centre

22

Bp2026 Budget Annexe du Port de Plaisance D Erquy les Hopitaux

23

Bp2026 Budget Annexe du Lotissement de Saint Pabu

24

Bp2026 Budget Annexe du Lotissement les Rochettes

Culture & Patrimoine 5 délibérations
5

Potentiel foncier communal signature d'une convention avec la SA HLM la rance pour logements sociaux

6

Rachat par la SA HLM la rance des parcelles C1810 et 1811 versement communal à lEPF

7

Rue sente du paradis vente de deux maisons dhabitation

8

Zone d'activité les jeannette convention doccupation B1788 par ATC france

14

Approbation d'un avenant de cession de contrat et de prolongation du contrat de fortage relatif à la carriere de grès dErquy

Autres decisions 1 délibération
1

Validation du PV du 20 novembre 2025

Vie associative 1 délibération
2

Motion de soutien au service postal de proximité

Ressources humaines 1 délibération
12

Protection sociale complémentaire adhésion convention de participation complémentaire santé CDG22

Administration 1 délibération
25

Compte rendu de la délégation du conseil au maire L2122-22

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