Conseil municipal du 2025-12-18

ANNEXES 2-C PLU

PLUANNEXES 3-4

ANNEXES 2 — 2 PLU ERQUY

révision générale du Plu bilan de concertatin et arret de projet

devenir de la colonie de la ville de Saint Brieuc portage foncier EPF avis de principe

PLUANNEXE 5 EFGH

ANNEXES 5 ABCD PLU

PLU ANNEXES 6 -7A1 7A2

PLU ANNEXE 7A4- 1-2-3-4

PLU ANNEXE 7A3 -5-6-7-8

PLU ANNEXE 7A3 -1-2-3-4

actualisation du linéaire de la voirie publique communale recensement 2025 au sens DGF

PLU ERQUY ANNEXE 7C

pluannexe7b

ANNEXES 2 PLU ERQUY

restaurant scolaire invitation des parents délégués

approbation d'une convention attributive d'une subvention sollicitée par la bibliothèque appel à projet mois du livre en bretagne

indemnisation des frais de déplacement instauration d'un forfait pour les déplacements à l'interieur de la commune

attribution d'une subvention 2025 au CCAS

fixation et régularisation du loyer des immeubles affectés au camping saint Michel

Approbation d'une DM N°1 budget camping

Approbation d'une DM N°1 budget port centre

BP2026 BUDGET GENERAL DE LA COMMUNE

BP2026 BUDGET ANNEXE M4HT DES CAMPINGS

BP2026 BUDGET ANNEXE DU PORT DE PLAISANCE D ERQUY CENTRE

BP2026 BUDGET ANNEXE DU PORT DE PLAISANCE D ERQUY LES HOPITAUX

BP2026 BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT DE SAINT PABU

BP2026 BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT LES ROCHETTES

Potentiel foncier communal signature d'une convention avec la SA HLM la rance pour logements sociaux

Rachat par la SA HLM la rance des parcelles C1810 et 1811 versement communal à l'EPF

Rue sente du paradis vente de deux maisons d'habitation

zone d'activité les jeannette convention d'occupation B1788 par ATC france

approbation d'un avenant de cession de contrat et de prolongation du contrat de fortage relatif à la carriere de grès d'Erquy

Validation du PV du 20 novembre 2025

Motion de soutien au service postal de proximité

protection sociale complémentaire adhésion convention de participation complémentaire santé CDG22

Compte rendu de la délégation du conseil au maire L2122-22