Conseil municipal du 2025-09-18

Erquy 18 septembre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - approbation d'une DM N°1 budget des hopitaux - Compte rendu de la délégation du conseil au maire (article L2122-22) - tennis municipaux ; protocole d'accord transactionnel toiture - démolition et reconstruction du poste de secours de Caroual - révision du PLU (complément à la délib du 28-09-2023) second débat sur les orientations générales du PADD - avis sur le PLH 2026-2031 de LTM - Marché N°2019-04 avenant N°2 au marché de maitrise d'oeuvre de la réqualification urbaine et paysagère de Caroual - reforme statutaire du syndict département d'énergies des cotes d'armor (sde22) - avenant N°1 à la convention d'occupation établie entre la commune d'Erquy et la SPL LTM - avenant N°1 à la convention d'occupation établie entre la commune d'Erquy et la SPL LTM - experimentation de cabanes à pouce - sollicitation d'un fonds de concours communautaire opération de rénovation et extension du cinéma - approbation des nouveaux statuts de LTM - validation pv du cm du 31 juillet 2025 - approbation d'une décision modificative N°1 budget des hopitaux - reprise de l'excèdent d'investissement du budget annexe du port des hopitaux

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
3

sollicitation d'un fonds de concours communautaire opération de rénovation et extension du cinéma

6

reprise de l'excèdent d'investissement du budget annexe du port des hopitaux

7

approbation d'une DM N°1 budget des hopitaux

7

approbation d'une décision modificative N°1 budget des hopitaux

518092025

avenant N°1 à la convention d'occupation établie entre la commune d'Erquy et la SPL LTM

518092025

avenant N°1 à la convention d'occupation établie entre la commune d'Erquy et la SPL LTM

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
9

Marché N°2019 — 04 avenant N°2 au marché de maitrise d'oeuvre de la réqualification urbaine et paysagère de Caroual

10

avis sur le PLH 2026 — 2031 de LTM

11

révision du PLU (complément à la délib du 28-09-2023) second débat sur les orientations générales du PADD

🌱 Environnement 2 délibérations
2

approbation des nouveaux statuts de LTM

8

reforme statutaire du syndict département d'énergies des cotes d'armor (sde22)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
12

démolition et reconstruction du poste de secours de Caroual

13

tennis municipaux ; protocole d'accord transactionnel toiture

Sport 1 délibération
4

experimentation de cabanes à pouce

🏛️ Administration 1 délibération
14

Compte rendu de la délégation du conseil au maire (article L2122-22)

📄 Autres decisions 1 délibération
18092025

validation pv du cm du 31 juillet 2025

WEB megalis:2025:7307:2025-09-18
Ouvrir →

📬 Suivre Erquy

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.