Conseil municipal du 2024-03-21

Erquy 21 mars 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

5

Ressources humaines

5

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

18 délibérations - erreur matérielle sur le prénom du l'élu s'abstenant : subventions annuelles aux associations 2024 - Compte rendu de la délégation du conseil au maire (article L2122-22) - Autorisation à donner au maire pour la signature de la convention mini big forest - Subventions annuelles aux associations 2024 - Taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2024 - approbation d'une décision modificative N°1 budget port centre - Approbation d'une décision modificative N°1 Budget Campings - Agrément service civique - Modification du tableau des effectifs 2024-1 - Prime pouvoir d'achat exceptionnelle - agents saisonniers 2024 - déterminations des indices - Autorisation de recrutement d'agents saisonniers - Carte scolaire 2024 dans le département des cotes d'Armor - convention de mise à dispostion des 2 ouvrages maritimes d'Erquy centre et de Caroual - compétence GEMAPI de LTM - Programme annuel de réparation et rénovation de l'éclairage public existant sous l'égide du SDE22 - Complexe sportif et loisirs au Guen : mise à jour du projet - Vente de la maison d'habitaiton (villa du bon souvenir) située au 5 rue des cotières - validation pv du cm du 01022024

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (18)

👥 Ressources humaines 5 délibérations
7

Autorisation de recrutement d'agents saisonniers

8

agents saisonniers 2024 — déterminations des indices

9

Prime pouvoir d'achat exceptionnelle

10

Modification du tableau des effectifs 2024-1

11

Agrément service civique

💶 Finances & Budget 5 délibérations
12

Approbation d'une décision modificative N°1 Budget Campings

13

approbation d'une décision modificative N°1 budget port centre

14

Taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2024

15

Subventions annuelles aux associations 2024

2024

erreur matérielle sur le prénom du l'élu s'abstenant : subventions annuelles aux associations 2024

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2

Vente de la maison d'habitaiton (villa du bon souvenir) située au 5 rue des cotières

5

convention de mise à dispostion des 2 ouvrages maritimes d'Erquy centre et de Caroual - compétence GEMAPI de LTM

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
3

Complexe sportif et loisirs au Guen : mise à jour du projet

4

Programme annuel de réparation et rénovation de l'éclairage public existant sous l'égide du SDE22

📄 Autres decisions 1 délibération
1

validation pv du cm du 01022024

🎓 Éducation 1 délibération
6

Carte scolaire 2024 dans le département des cotes d'Armor

🌱 Environnement 1 délibération
16

Autorisation à donner au maire pour la signature de la convention mini big forest

🏛️ Administration 1 délibération
17

Compte rendu de la délégation du conseil au maire (article L2122-22)

WEB megalis:2024:7307:2024-03-21
Ouvrir →

📬 Suivre Erquy

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.