CM

1 février 2024

Erquy 19 délibérations

19

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Administration

2

Sécurité

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Délibérations (19)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
7

Acquisition d'une portion de parcelles auprès de la snc erquy viaduc emplacements réservés de rue du viaduc et de la rue de la ville rognon

8

Desserte en électricité de 2 collectifs rue notre Dame

9

Convention entre la commune et la sccv erquy notre dame précisant le financement de la desserte en électricité de 2 collectifs rue notre dame

10

Extension déclairage public rue de gaulle pour lajout d'un candélabre

Administration 2 délibérations
3

Validation du procès verbal du conseil municipal du 14 décembre 2023

18

Compte rendu de la délégation du conseil au maire (article L2122-22)

Sécurité 2 délibérations
4

Composition des commissions municipales permanentes mandature : 2020-2026

5

Avenant modifiant le tableau de larticle 10-"commissions municipales (article L2121-22 du CGCT) du règlement intérieur du conseil municipal

Social & Santé 2 délibérations
6

CONTRAT DE MIXITE SOCIALE (cms)

6

CONTRAT DE MIXITE SOCIALE (cms)

Culture & Patrimoine 2 délibérations
11

Entretien des espaces verts de la maison de santé convention entre la commune et LTM

14

Réalisation d'un livre dans le cadre du projet graines de mémoire

Éducation 2 délibérations
12

Affaires scolaires : renouvellement de la demande de dérogatin au cadre légal des rythmes scolaires

13

Motion : opposition à la fermeture de classe à l'école Joseph Ehrel

Ressources humaines 2 délibérations
15

Création d'un poste non permanent : contrat de projet

16

Création de postes provisionnels pour accroissement d'activité

Environnement 1 délibération
1

Présentation par LTM : lABI et la statégie biodiversité avec un focus sur la démarche éclairage public et biodiversité

Juridique 1 délibération
2

Etude juridique relative à la responsabilité de l'état envers les Ehpad

Finances & Budget 1 délibération
17

Remboursement par la commune de la visite médicale permettant le renouvellmeent du permis poids lourd pour les agents communaux

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