Conseil municipal du 2025-09-18
25
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Avis de la commune de Perros — Guirec sur le projet arrêté de Plan Local dUrbanisme Intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUi-H)
Convention entre la DIRM NAMO, la Ville de Perros-Guirec et lentreprise Merceron Travaux de la cale de lIle aux Moines
Dépôt de dossiers durbanisme au bénéfice de la commune
Voirie communale Déclassement — Chemin de Traou Morgan Bian
Rue de lAdjudant Lejeune Convention de rétrocession de voirie Résidence Mer Eden
Acquisition de la parcelle cadastrée section AE n°159 - Mezo Bras
Modifications conventions doccupation temporaire du domaine public portuaire de la Gare Maritime et de lEmbarcadère Philippe Milon
Tarifs et conventions 2025/2026 Collèges de Perros-Guirec - Service Jeunesse Vie Scolaire et Sport
Demande de subvention de SoliTrégor
Tarif transport communal 2025-2026
Tarif accès public Maison de la Forme de septembre 2025 à août 2026
Admission en non valeur budget des ports
Admission en non valeur budget principal
Lancement dun Appel à Manifestation dIntérêt pour linstallation dune centrale photovoltaïque sur la toiture des tribunes du stade Yves Le Jannou
Convention entre la Ville de Perros — Guirec et le Service Départemental dIncendie et de Secours des Côtes dArmor Participation au fond de concours pour le parc roulant
Bail de location consenti à la commune de Perros-Guirec relatif à la modification des surfaces doccupation des locaux appartenant à la commune de Trégastel
Convention entre la Ville de Perros — Guirec et lentreprise « Station REV » - Parking de Teignmouth
Convention de partenariat relative à la Biennale dArchitecture du Trégor
Réforme statutaire du Syndicat Départemental dEnergies des Côtes dArmor
Annule et remplace la version précédente - Révision du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel)
Révision de la rémunération des Assistantes Maternelles
Modification du tableau des effectifs suite à promotion interne et réussite à lexamen professionnel ou au concours
Convention DIRM NAMO Balisage du port de Ploumanach et balisage du port du Linkin
Convention de partenariat pour la consolidation de la filière de recyclage des filets de pêches usagés
Convention avec lAssociation Société des Régates Sélective France Espoirs de Match Racing 4 et 5 octobre 2025
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