Conseil municipal du 2025-09-18

Err 18 septembre 2025 25 délibérations
Document source

25

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Lancement dun Appel à Manifestation dIntérêt pour linstallation dune centrale photovoltaïque sur la toiture des tribunes - Réforme statutaire du Syndicat Départemental dEnergies des Côtes dArmor - Avis de la commune de Perros-Guirec sur le projet arrêté de Plan Local dUrbanisme Intercommunal valant Programme Local d - Convention entre la Ville de Perros-Guirec et le Service Départemental dIncendie et de Secours des Côtes dArmor Partici - Tarifs et conventions 2025/2026 Collèges de Perros-Guirec - Service Jeunesse Vie Scolaire et Sport - Convention entre la DIRM NAMO, la Ville de Perros-Guirec et lentreprise Merceron Travaux de la cale de lIle aux Moines - Convention DIRM NAMO Balisage du port de Ploumanach et balisage du port du Linkin - Demande de subvention de SoliTrégor - Convention de partenariat pour la consolidation de la filière de recyclage des filets de pêches usagés - Bail de location consenti à la commune de Perros-Guirec relatif à la modification des surfaces doccupation des locaux ap - Convention entre la Ville de Perros-Guirec et lentreprise « Station REV » - Parking de Teignmouth - Convention avec lAssociation Société des Régates Sélective France Espoirs de Match Racing 4 et 5 octobre 2025 - Tarif transport communal 2025-2026 - Dépôt de dossiers durbanisme au bénéfice de la commune - Voirie communale Déclassement - Chemin de Traou Morgan Bian - Tarif accès public Maison de la Forme de septembre 2025 à août 2026 - Convention de partenariat relative à la Biennale dArchitecture du Trégor - Rue de lAdjudant Lejeune Convention de rétrocession de voirie Résidence Mer Eden - Acquisition de la parcelle cadastrée section AE n°159 - Mezo Bras - Annule et remplace la version précédente - Révision du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des suj

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Délibérations (25)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2025

Avis de la commune de Perros — Guirec sur le projet arrêté de Plan Local dUrbanisme Intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUi-H)

2025

Convention entre la DIRM NAMO, la Ville de Perros-Guirec et lentreprise Merceron Travaux de la cale de lIle aux Moines

2025

Dépôt de dossiers durbanisme au bénéfice de la commune

2025

Voirie communale Déclassement — Chemin de Traou Morgan Bian

2025

Rue de lAdjudant Lejeune Convention de rétrocession de voirie Résidence Mer Eden

2025

Acquisition de la parcelle cadastrée section AE n°159 - Mezo Bras

2025

Modifications conventions doccupation temporaire du domaine public portuaire de la Gare Maritime et de lEmbarcadère Philippe Milon

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

Tarifs et conventions 2025/2026 Collèges de Perros-Guirec - Service Jeunesse Vie Scolaire et Sport

2025

Demande de subvention de SoliTrégor

2025

Tarif transport communal 2025-2026

2025

Tarif accès public Maison de la Forme de septembre 2025 à août 2026

2025

Admission en non valeur budget des ports

2025

Admission en non valeur budget principal

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2025

Lancement dun Appel à Manifestation dIntérêt pour linstallation dune centrale photovoltaïque sur la toiture des tribunes du stade Yves Le Jannou

2025

Convention entre la Ville de Perros — Guirec et le Service Départemental dIncendie et de Secours des Côtes dArmor Participation au fond de concours pour le parc roulant

2025

Bail de location consenti à la commune de Perros-Guirec relatif à la modification des surfaces doccupation des locaux appartenant à la commune de Trégastel

2025

Convention entre la Ville de Perros — Guirec et lentreprise « Station REV » - Parking de Teignmouth

2025

Convention de partenariat relative à la Biennale dArchitecture du Trégor

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025

Réforme statutaire du Syndicat Départemental dEnergies des Côtes dArmor

2025

Annule et remplace la version précédente - Révision du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel)

2025

Révision de la rémunération des Assistantes Maternelles

2025

Modification du tableau des effectifs suite à promotion interne et réussite à lexamen professionnel ou au concours

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Convention DIRM NAMO Balisage du port de Ploumanach et balisage du port du Linkin

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Convention de partenariat pour la consolidation de la filière de recyclage des filets de pêches usagés

🤝 Vie associative 1 délibération
2025

Convention avec lAssociation Société des Régates Sélective France Espoirs de Match Racing 4 et 5 octobre 2025

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