Conseil municipal du 2025-07-03

Err 3 juillet 2025 50 délibérations
Document source

50

délibérations

20

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

6

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

50 délibérations - Annule et remplace la version précédente - Vente de la parcelle cadastrée AX n°405 - Chemin de Traou Costiou - Modification de la composition de plusieurs commissions - Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation dattributions du Conseil Municipal, conformément à lart - Voirie communale Echange de parcelles rue du Docteur Saliou Chemin de Trogoult Chemin de Lann Ar Mor - Voirie communale Rue des Frères Kerbrat - Acquisition des parcelles cadastrées section BA n°766 (332 m²), AX n°501 (139 - Voirie communale Rue de Kerbiriou - Acquisition de la parcelle cadastrée section AN n°428 (113 m²) - Carrefour de la Châtaigneraie Boulevard de la Corniche - Effacement de réseaux - Travaux du SDE 22 - Réfection de la Cale de lIle aux Moines -Actualisation des subventions - Renaturation de la rue des Frères Le Montréer - Gestion des eaux pluviales en place - Demande de subvention - Voirie communale Route de Kerzinan et de Kerrougant - Acquisition de la parcelle cadastrée section C n° 1184 - Mise en place dun périmètre dintervention foncière du Conservatoire du Littoral - Convention avec lAssociation nouveau Comité de la Rade - Acceptation du don du Lions Club pour la Chapelle Notre Dame de la Clarté - Label Ville de surf Candidature de Perros-Guirec Années 2025 à 2027 - Convention de partenariat entre lAssociation des 20 kms de la Côte de Granit Rose et la Ville de Perros-Guirec - Convention avec lAssociation Amicale SNSM Ploumanach - Convention avec lAssociation Festival de la Cité des Hortensias 2025 - Régime dastreintes et dinterventions en faveur des directeurs et animateurs de séjours Accueil de Loisirs Sans Hébergeme - Modification du tableau des effectifs (Service Jeunesse, Vie scolaire et Sport) - Modification du tableau des effectifs (Service Culture et Vie Associative)

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Délibérations (50)

💶 Finances & Budget 20 délibérations
2025

Réfection de la Cale de lIle aux Moines — Actualisation des subventions

2025

Renaturation de la rue des Frères Le Montréer - Gestion des eaux pluviales en place - Demande de subvention

2025

Acceptation du don du Lions Club pour la Chapelle Notre Dame de la Clarté

2025

Ports — Location de deux vélos à assistance électrique

2025

Modification de lindemnité de fonctions de certains élus municipaux dans le respect de lenveloppe indemnitaire globale, avec majoration

2025

Modification de lindemnité de fonctions de certains élus municipaux dans le respect de lenveloppe indemnitaire globale, sans majoration

2025

Rapport dactivités de lOffice de Tourisme

2025

Convention de groupement de commande entre la Commune de Perros-Guirec et la SNSM de Ploumanac'h- avenant 2

2025

Sollicitation dune subvention auprès du Conseil Régional pour laménagement dun parcours de nage en eau libre à Trestraou

2025

Acceptation d'un don de l'Association des vieux grééments de Ploumanach pour la restauration du moulin de la Lande du Crach

2025

Contrat de transaction entre l'Etat et la Ville de Perros-Guirec pour l'indemnisation de la perte de recettes de taxe de séjour 2022

2025

Budget centre nautique — durée des amortissements des biens meubles (M4)

2025

subventions communales — modification

2025

Budget des ports — reprise de provisions pour risques et charges de fonctionnement

2025

Budget Maison de santé pluriprofessionnelle - durée des amortissements des biens meubles (M57)

2025

réalisation des travaux de rénovation de la cale de l'Ile aux moines : ouverture d'une autorisation de programme/crédits de paiement

2025

Budget principal — ouverture d'un service assujetti à la TVA pour la mise à disposition à titre onéreux d'une aire de stationnement à la SAS Camping car park

2025

budget primitif et supplémentaire 2025 — subventions d'investissement

2025

Construction d'un office de Tourisme communal et d'une salle de Conseil Municipal : modification d'une autorisation de programme/crédits de paiement

2025

provision semi — budgétaires pour garanties d'emprunt

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2025

Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation dattributions du Conseil Municipal, conformément à larticle L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

2025

Voirie communale Echange de parcelles rue du Docteur Saliou Chemin de Trogoult Chemin de Lann Ar Mor

2025

Voirie communale Rue des Frères Kerbrat - Acquisition des parcelles cadastrées section BA n°766 (332 m²), AX n°501 (139 m²)

2025

Voirie communale Rue de Kerbiriou — Acquisition de la parcelle cadastrée section AN n°428 (113 m²)

2025

Carrefour de la Châtaigneraie Boulevard de la Corniche - Effacement de réseaux - Travaux du SDE 22

2025

Voirie communale Route de Kerzinan et de Kerrougant - Acquisition de la parcelle cadastrée section C n° 1184

2025

Convention avec lAssociation nouveau Comité de la Rade

2025

Convention avec lAssociation Amicale SNSM Ploumanach

2025

Information du Conseil Municipal relative au Plan de Prévention des Risques dInondations et de submersion marine sur la Commune de Perros-Guirec

2025

Convention de prestation pour des sorties à la voile sur lAr Jentilez Centre Nautique

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
2025

Annule et remplace la version précédente - Vente de la parcelle cadastrée AX n°405 - Chemin de Traou Costiou

2025

Mise en place dun périmètre dintervention foncière du Conservatoire du Littoral

2025

Convention avec lAssociation Festival de la Cité des Hortensias 2025

2025

Convention avec lAssociation Festival du Polar Perros-Guirec

2025

Dénomination dun espace public Espace « Elvire Choureau »

2025

Vente de la parcelle cadastrée section AX n°405 Chemin de Traou Costiou

📄 Autres decisions 6 délibérations
2025

Modification de la composition de plusieurs commissions

2025

Label Ville de surf Candidature de Perros-Guirec Années 2025 à 2027

2025

Charte dengagement en faveur du développement de lapprovisionnement local dans la restauration collective « Des Champs à lAssiette »

2025

Motion voies cyclables intercommunales dans le Trégor

2025

Renouvellement de lautorisation de jeux du Casino

2025

Motion en faveur de la desserte du TGV du Trégor

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025

Régime dastreintes et dinterventions en faveur des directeurs et animateurs de séjours Accueil de Loisirs Sans Hébergement - ALSH (Service Jeunesse, Vie Scolaire et Sport)

2025

Modification du tableau des effectifs (Service Jeunesse, Vie scolaire et Sport)

2025

Modification du tableau des effectifs (Service Culture et Vie Associative)

2025

Modification du tableau des effectifs (Services Techniques)

🏛️ Administration 3 délibérations
2025

Election dun nouvel adjoint au Maire

2025

Détermination du nombre dadjoints au Maire

2025

Avis portant sur les ouvertures dominicale Année 2025

🤝 Vie associative 1 délibération
2025

Convention de partenariat entre lAssociation des 20 kms de la Côte de Granit Rose et la Ville de Perros-Guirec

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