Conseil municipal du 2025-07-03
50
délibérations
20
Finances & Budget
10
Urbanisme & Travaux
6
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (50)
Réfection de la Cale de lIle aux Moines — Actualisation des subventions
Renaturation de la rue des Frères Le Montréer - Gestion des eaux pluviales en place - Demande de subvention
Acceptation du don du Lions Club pour la Chapelle Notre Dame de la Clarté
Ports — Location de deux vélos à assistance électrique
Modification de lindemnité de fonctions de certains élus municipaux dans le respect de lenveloppe indemnitaire globale, avec majoration
Modification de lindemnité de fonctions de certains élus municipaux dans le respect de lenveloppe indemnitaire globale, sans majoration
Rapport dactivités de lOffice de Tourisme
Convention de groupement de commande entre la Commune de Perros-Guirec et la SNSM de Ploumanac'h- avenant 2
Sollicitation dune subvention auprès du Conseil Régional pour laménagement dun parcours de nage en eau libre à Trestraou
Acceptation d'un don de l'Association des vieux grééments de Ploumanach pour la restauration du moulin de la Lande du Crach
Contrat de transaction entre l'Etat et la Ville de Perros-Guirec pour l'indemnisation de la perte de recettes de taxe de séjour 2022
Budget centre nautique — durée des amortissements des biens meubles (M4)
subventions communales — modification
Budget des ports — reprise de provisions pour risques et charges de fonctionnement
Budget Maison de santé pluriprofessionnelle - durée des amortissements des biens meubles (M57)
réalisation des travaux de rénovation de la cale de l'Ile aux moines : ouverture d'une autorisation de programme/crédits de paiement
Budget principal — ouverture d'un service assujetti à la TVA pour la mise à disposition à titre onéreux d'une aire de stationnement à la SAS Camping car park
budget primitif et supplémentaire 2025 — subventions d'investissement
Construction d'un office de Tourisme communal et d'une salle de Conseil Municipal : modification d'une autorisation de programme/crédits de paiement
provision semi — budgétaires pour garanties d'emprunt
Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation dattributions du Conseil Municipal, conformément à larticle L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Voirie communale Echange de parcelles rue du Docteur Saliou Chemin de Trogoult Chemin de Lann Ar Mor
Voirie communale Rue des Frères Kerbrat - Acquisition des parcelles cadastrées section BA n°766 (332 m²), AX n°501 (139 m²)
Voirie communale Rue de Kerbiriou — Acquisition de la parcelle cadastrée section AN n°428 (113 m²)
Carrefour de la Châtaigneraie Boulevard de la Corniche - Effacement de réseaux - Travaux du SDE 22
Voirie communale Route de Kerzinan et de Kerrougant - Acquisition de la parcelle cadastrée section C n° 1184
Convention avec lAssociation nouveau Comité de la Rade
Convention avec lAssociation Amicale SNSM Ploumanach
Information du Conseil Municipal relative au Plan de Prévention des Risques dInondations et de submersion marine sur la Commune de Perros-Guirec
Convention de prestation pour des sorties à la voile sur lAr Jentilez Centre Nautique
Annule et remplace la version précédente - Vente de la parcelle cadastrée AX n°405 - Chemin de Traou Costiou
Mise en place dun périmètre dintervention foncière du Conservatoire du Littoral
Convention avec lAssociation Festival de la Cité des Hortensias 2025
Convention avec lAssociation Festival du Polar Perros-Guirec
Dénomination dun espace public Espace « Elvire Choureau »
Vente de la parcelle cadastrée section AX n°405 Chemin de Traou Costiou
Modification de la composition de plusieurs commissions
Label Ville de surf Candidature de Perros-Guirec Années 2025 à 2027
Charte dengagement en faveur du développement de lapprovisionnement local dans la restauration collective « Des Champs à lAssiette »
Motion voies cyclables intercommunales dans le Trégor
Renouvellement de lautorisation de jeux du Casino
Motion en faveur de la desserte du TGV du Trégor
Régime dastreintes et dinterventions en faveur des directeurs et animateurs de séjours Accueil de Loisirs Sans Hébergement - ALSH (Service Jeunesse, Vie Scolaire et Sport)
Modification du tableau des effectifs (Service Jeunesse, Vie scolaire et Sport)
Modification du tableau des effectifs (Service Culture et Vie Associative)
Modification du tableau des effectifs (Services Techniques)
Election dun nouvel adjoint au Maire
Détermination du nombre dadjoints au Maire
Avis portant sur les ouvertures dominicale Année 2025
Convention de partenariat entre lAssociation des 20 kms de la Côte de Granit Rose et la Ville de Perros-Guirec
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