CM

17 avril 2025

Err 46 délibérations

46

délibérations

18

Finances & Budget

11

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (46)

Finances & Budget 18 délibérations
2025

Espaces naturels et Maison du Littoral — Ajout de nouveaux tarifs 2025

2025

Tarif horaire de location 2025 Maison de la Forme

2025

Tarifs 2025 Ports Gradation en fonction des largeurs multicoque / monocoque

2025

Cale Park Ar Bivic — Tarifs supplémentaires Ports

2025

Convention entre la Ville de Perros — Guirec et Trégor Echecs

2025

Budget des Ports — Provisions pour Risques et Charges de Fonctionnement Courant

2025

Centre Nautique — Complement de Tarifs 2025

2025

Competence de Gestion des Eaux Pluviales Urbaines-Convention de Delegation de Gestion -Renouvellement

2025

Convention 2024 Relative aux Modalites de Partication Financiere de la Commune de Perros Guirec aux Depense de Fonctionnement de l Ecole Privee sous Contrat D Association Saint Yves de Perros Guierc

2025

Convention Relative au Reversement de la Taxe Departementale Additionnelle A la Taxe de Sejour

2025

Transfert des Garanties de Prêt Credit Foncier Suite Fusion Absorption SA Hlm Batiments et Styles de Bretagne par l SA Hlm les Foyers

2025

Tarifs de Stationnement Payant — Modificatif

2025

Reconduction de la Ligne de Tresorerie

2025

Compte Financier Unique — Maison de Sante Pruriprofessionnelle- Affectation des Resultats

2025

Compte Financier Unique — Ports- Affectation des Resultats

2025

Approbation des Comptes Financiers 2024 Commune, Lotissement les Hauts de Trebuic,maison de Sante Pluri Professionnelle, Ports,centre Nautique

2025

Compte Financier Unique 2024 — Budget Principal - Affectation des Resultats

2025

Compte Financier Unique 2024 — Centre Nautique - Affectation des Resultats

Culture & Patrimoine 11 délibérations
2025

Rue de Toul Al Lan — Eclairage public- Travaux du Syndicat Départemental dEnergie des Côtes dArmor

2025

Boulevard Thalassa — Armoire de commande électrique - Travaux du Syndicat Départemental dEnergie des Côtes dArmor

2025

Place de lHôtel de Ville — Borne IRVE - Travaux du Syndicat Départemental dEnergie des Côtes dArmor

2025

Dénomination d'une aire de stationnement Parking de Ploumanach

2025

Vente de la parcelle cadastrée section AO n°513 (58 m²) - Boulevard Aristide Briand

2025

Les Petits Nageurs — Bail dérogatoire 2025

2025

Convention de partenariat relative à lexposition de Christophe Le Baquer « Stèles et Téki »

2025

Convention entre la Ville de Perros — Guirec et l'association Art Trégor

2025

Convention entre la Ville de Perros — Guirec et l'association Artvor

2025

Appel à manifestation d'intérêt pour le développement d'activités maritimes au sein de l'espace Théo David

Dénomination de voies Chemin Henri Grosperrin

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Dépôt de dossiers d'urbanisme au bénéfice de la commune

2025

Périmètre Délimité des Abords (PDA) — Avis sur le projet de modification du périmètre autour du Manoir de Pont-Couennec

2025

Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation dattributions du Conseil Municipal, conformément à larticle L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

2025

Demande d'autorisation de vente d'un logement - Terres d'Armor Habitat (TAH) - 21, c'ité de Kroaz Ewoanes

Autres decisions 4 délibérations
2025

Dispositif argent de poche 2025

2025

Entrée de la Ville de Paimpol au capital de la SPL Eskale dArmor

2025

Convention entre la Ville de Perros — Guirec et Armor Navigation

2025

Meeting aérien des 6 et 7 septembre 2025

Ressources humaines 4 délibérations
2025

Avantages en nature (repas)

2025

Instauration d'une gratification pour les stagiaires de lenseignement supérieur

2025

Modification du tableau des effectifs (Avancement 2025)

2025

Emploi saisonniers - Année 2025

Sport 2 délibérations
2025

Convention de partenariat de manifestations sportives 2025 entre la commune de Perros-Guirec et l'Association Les Cavaliers du Rulan

2025

Convention de partenariat de manifestations sportives 2025 entre la commune de Perros-Guirec et l'Association Granit Running 22

Vie associative 2 délibérations
2025

Convention entre la Ville de Perros — Guirec et l'Association SRP Tour de Bretagne à la Voile

2025

Convention entre la Ville de Perros — Guirec et l'Association GISSACG Tour de Bretagne à la Voile

Environnement 1 délibération
2025

Eaux de Baignade Nouvel engagement dans la certification démarche qualité eaux de baignade

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