Conseil municipal du 2025-04-17

Err 17 avril 2025 46 délibérations
Document source

46

délibérations

18

Finances & Budget

11

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

46 délibérations - Rue de Toul Al Lan - Eclairage public- Travaux du Syndicat Départemental dEnergie des Côtes dArmor - Boulevard Thalassa - Armoire de commande électrique - Travaux du Syndicat Départemental dEnergie des Côtes dArmor - Place de lHôtel de Ville - Borne IRVE - Travaux du Syndicat Départemental dEnergie des Côtes dArmor - Dénomination dune aire de stationnement Parking de Ploumanach - Vente de la parcelle cadastrée section AO n°513 (58 m²) - Boulevard Aristide Briand - Dépôt de dossiers durbanisme au bénéfice de la commune - Convention de partenariat de manifestations sportives 2025 entre la commune de Perros-Guirec et lAssociation Les Cavalie - Convention de partenariat de manifestations sportives 2025 entre la commune de Perros-Guirec et lAssociation Granit Runn - Les Petits Nageurs - Bail dérogatoire 2025 - Espaces naturels et Maison du Littoral - Ajout de nouveaux tarifs 2025 - Convention de partenariat relative à lexposition de Christophe Le Baquer « Stèles et Téki » - Convention entre la Ville de Perros-Guirec et lassociation Art Trégor - Convention entre la Ville de Perros-Guirec et lassociation Artvor - Tarif horaire de location 2025 Maison de la Forme - Dispositif argent de poche 2025 - Avantages en nature (repas) - Instauration dune gratification pour les stagiaires de lenseignement supérieur - Eaux de Baignade Nouvel engagement dans la certification démarche qualité eaux de baignade - Entrée de la Ville de Paimpol au capital de la SPL Eskale dArmor - Tarifs 2025 Ports Gradation en fonction des largeurs multicoque / monocoque

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Délibérations (46)

💶 Finances & Budget 18 délibérations
2025

Espaces naturels et Maison du Littoral — Ajout de nouveaux tarifs 2025

2025

Tarif horaire de location 2025 Maison de la Forme

2025

Tarifs 2025 Ports Gradation en fonction des largeurs multicoque / monocoque

2025

Cale Park Ar Bivic — Tarifs supplémentaires Ports

2025

Convention entre la Ville de Perros — Guirec et Trégor Echecs

2025

BUDGET DES PORTS — PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT

2025

CENTRE NAUTIQUE — COMPLEMENT DE TARIFS 2025

2025

COMPETENCE DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES-CONVENTION DE DELEGATION DE GESTION -RENOUVELLEMENT

2025

CONVENTION 2024 RELATIVE AUX MODALITES DE PARTICATION FINANCIERE DE LA COMMUNE DE PERROS GUIREC AUX DEPENSE DE FONCTIONNEMENT DE L ECOLE PRIVEE SOUS CONTRAT D ASSOCIATION SAINT YVES DE PERROS GUIERC

2025

CONVENTION RELATIVE AU REVERSEMENT DE LA TAXE DEPARTEMENTALE ADDITIONNELLE A LA TAXE DE SEJOUR

2025

TRANSFERT DES GARANTIES DE PRÊT CREDIT FONCIER SUITE FUSION ABSORPTION SA HLM BATIMENTS ET STYLES DE BRETAGNE PAR L SA HLM LES FOYERS

2025

TARIFS DE STATIONNEMENT PAYANT — MODIFICATIF

2025

RECONDUCTION DE LA LIGNE DE TRESORERIE

2025

COMPTE FINANCIER UNIQUE — MAISON DE SANTE PRURIPROFESSIONNELLE- AFFECTATION DES RESULTATS

2025

COMPTE FINANCIER UNIQUE — PORTS- AFFECTATION DES RESULTATS

2025

APPROBATION DES COMPTES FINANCIERS 2024 COMMUNE, LOTISSEMENT LES HAUTS DE TREBUIC,MAISON DE SANTE PLURI PROFESSIONNELLE, PORTS,CENTRE NAUTIQUE

2025

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 — BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DES RESULTATS

2025

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 — CENTRE NAUTIQUE - AFFECTATION DES RESULTATS

🎭 Culture & Patrimoine 11 délibérations
2025

Rue de Toul Al Lan — Eclairage public- Travaux du Syndicat Départemental dEnergie des Côtes dArmor

2025

Boulevard Thalassa — Armoire de commande électrique - Travaux du Syndicat Départemental dEnergie des Côtes dArmor

2025

Place de lHôtel de Ville — Borne IRVE - Travaux du Syndicat Départemental dEnergie des Côtes dArmor

2025

Dénomination dune aire de stationnement Parking de Ploumanach

2025

Vente de la parcelle cadastrée section AO n°513 (58 m²) - Boulevard Aristide Briand

2025

Les Petits Nageurs — Bail dérogatoire 2025

2025

Convention de partenariat relative à lexposition de Christophe Le Baquer « Stèles et Téki »

2025

Convention entre la Ville de Perros — Guirec et lassociation Art Trégor

2025

Convention entre la Ville de Perros — Guirec et lassociation Artvor

2025

Appel à manifestation d'intérêt pour le développement dactivités maritimes au sein de lespace Théo David

202579

Dénomination de voies Chemin Henri Grosperrin

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Dépôt de dossiers durbanisme au bénéfice de la commune

2025

Périmètre Délimité des Abords (PDA) — Avis sur le projet de modification du périmètre autour du Manoir de Pont-Couennec

2025

Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation dattributions du Conseil Municipal, conformément à larticle L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

2025

Demande dautorisation de vente dun logement - Terres dArmor Habitat (TAH) - 21, cité de Kroaz Ewoanes

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025

Dispositif argent de poche 2025

2025

Entrée de la Ville de Paimpol au capital de la SPL Eskale dArmor

2025

Convention entre la Ville de Perros — Guirec et Armor Navigation

2025

Meeting aérien des 6 et 7 septembre 2025

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025

Avantages en nature (repas)

2025

Instauration dune gratification pour les stagiaires de lenseignement supérieur

2025

Modification du tableau des effectifs (Avancement 2025)

2025

Emploi saisonniers - Année 2025

Sport 2 délibérations
2025

Convention de partenariat de manifestations sportives 2025 entre la commune de Perros-Guirec et lAssociation Les Cavaliers du Rulan

2025

Convention de partenariat de manifestations sportives 2025 entre la commune de Perros-Guirec et lAssociation Granit Running 22

🤝 Vie associative 2 délibérations
2025

Convention entre la Ville de Perros — Guirec et lAssociation SRP Tour de Bretagne à la Voile

2025

Convention entre la Ville de Perros — Guirec et lAssociation GISSACG Tour de Bretagne à la Voile

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Eaux de Baignade Nouvel engagement dans la certification démarche qualité eaux de baignade

WEB megalis:2025:25885:2025-04-17
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