19 septembre 2024

Tarif transport communal 2024-2025

Tarifs 2024 Maison de la Forme

Convention avec l'association d'iocésaine Paroisse de Perros-Guirec 2024

Intégration de lactif et du passif de l'Association "les Amis du musée du Linkin"

Garantie demprunt pour l'acquisition de 8 pavillons - VEFA

Décision modificative n°1/2024 — Budget des ports

Admission en non valeur budget des ports

Décision modificative n'uméro 1 — budget de la Maison de s'anté 2024

Décision modificative n'uméro 1 budget principal 2024

Admission en non valeur budget principal

Appel à manifestation d'intérêt pour le développement dombrières photovoltaïques B

Appel à manifestation d'intérêt pour la gestion d'une aire détape pour véhicules de loisirs

Voirie communale Déclassement — Rue du Docteur Saliou

Voirie communale Déclassement — Rue de la Petite Corniche

Convention de mise à disposition gratuite une fois par an du terrain dhonneur Yves Le Jannou à la Ligue de Bretagne de Football et au District des Côtes dArmor de Football

Convention avec l'association C'ap sur les arts Festival d'art c'ontemporain 2024

Convention de résidence dauteur de Nicolas GONZALES

Convention de mise à disposition de lInstitut Géographique Khanzadian des locaux du Musée du Linkin

Convention avec C'atherine ARTHUS — BERTRAND relative à la mise en place d'une exposition en 2025

Décision prise par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d'attributions du Conseil Municipal, c'onformément à l'article L.2122-22 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales

Consultation du Conseil Municipal relative au projet de plan de prévention des risques dinondations et de submersion marine sur la commune de Perros-Guirec Transmis pour information

Voirie communale Rue de la Vallée — Acquisition de la parcelle cadastrée section AI n°165 (622 m²)

Acquisition de la parcelle cadastrée section AL n°176, Boulevard de la Corniche

Dépôt de dossiers d'urbanisme au bénéfice de la commune

Procédure interne de la commande publique

Information du Conseil Municipal en application de larticle L2122-23 du Code général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)

Modification du mois de versement de la prime de retraite

Modification du tableau des effectifs (service des ports)

Modification du tableau des effectifs (service jeunesse, vie scolaire et sport)

Modification du tableau des effectifs suite à promotion interne et réussite à lexamen professionnel ou au concours

Recrutements de vacataires pour dispenser des activités artistiques et musicales

Convention — c'adre pour la réalisation de prestations de services entre la Ville de Perros-Guirec et L'annion-Trégor Communauté