Conseil municipal du 2024-09-19
32
délibérations
10
Finances & Budget
9
Culture & Patrimoine
6
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (32)
Tarif transport communal 2024-2025
Tarifs 2024 Maison de la Forme
Convention avec lassociation diocésaine Paroisse de Perros-Guirec 2024
Intégration de l'actif et du passif de l'Association "les Amis du musée du Linkin"
Garantie d'emprunt pour l'acquisition de 8 pavillons - VEFA
Décision modificative n°1/2024 — Budget des ports
Admission en non valeur budget des ports
Décision modificative numéro 1 — budget de la Maison de santé 2024
Décision modificative numéro 1 budget principal 2024
Admission en non valeur budget principal
Appel à manifestation dintérêt pour le développement dombrières photovoltaïques B
Appel à manifestation dintérêt pour la gestion dune aire détape pour véhicules de loisirs
Voirie communale Déclassement — Rue du Docteur Saliou
Voirie communale Déclassement — Rue de la Petite Corniche
Convention de mise à disposition gratuite une fois par an du terrain dhonneur Yves Le Jannou à la Ligue de Bretagne de Football et au District des Côtes dArmor de Football
Convention avec lassociation Cap sur les arts Festival dart contemporain 2024
Convention de résidence dauteur de Nicolas GONZALES
Convention de mise à disposition de lInstitut Géographique Khanzadian des locaux du Musée du Linkin
Convention avec Catherine ARTHUS — BERTRAND relative à la mise en place dune exposition en 2025
Décision prise par Monsieur le Maire en vertu de la délégation dattributions du Conseil Municipal, conformément à larticle L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Consultation du Conseil Municipal relative au projet de plan de prévention des risques dinondations et de submersion marine sur la commune de Perros-Guirec Transmis pour information
Voirie communale Rue de la Vallée — Acquisition de la parcelle cadastrée section AI n°165 (622 m²)
Acquisition de la parcelle cadastrée section AL n°176, Boulevard de la Corniche
Dépôt de dossiers durbanisme au bénéfice de la commune
Procédure interne de la commande publique
Information du Conseil Municipal en application de larticle L2122-23 du Code général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)
Modification du mois de versement de la prime de retraite
Modification du tableau des effectifs (service des ports)
Modification du tableau des effectifs (service jeunesse, vie scolaire et sport)
Modification du tableau des effectifs suite à promotion interne et réussite à lexamen professionnel ou au concours
Recrutements de vacataires pour dispenser des activités artistiques et musicales
Convention — cadre pour la réalisation de prestations de services entre la Ville de Perros-Guirec et Lannion-Trégor Communauté
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