Conseil municipal du 2024-09-19

Err 19 septembre 2024 32 délibérations
Document source

32

délibérations

10

Finances & Budget

9

Culture & Patrimoine

6

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

32 délibérations - Décision prise par Monsieur le Maire en vertu de la délégation dattributions du Conseil Municipal, conformément à lartic - Information du Conseil Municipal en application de larticle L2122-23 du Code général des Collectivités Territoriales (C. - Consultation du Conseil Municipal relative au projet de plan de prévention des risques dinondations et de submersion mar - Appel à manifestation dintérêt pour le développement dombrières photovoltaïques B - Appel à manifestation dintérêt pour la gestion dune aire détape pour véhicules de loisirs - Voirie communale Déclassement - Rue du Docteur Saliou - Voirie communale Déclassement - Rue de la Petite Corniche - Voirie communale Rue de la Vallée - Acquisition de la parcelle cadastrée section AI n°165 (622 m²) - Acquisition de la parcelle cadastrée section AL n°176, Boulevard de la Corniche - Dépôt de dossiers durbanisme au bénéfice de la commune - Tarif transport communal 2024-2025 - Convention de mise à disposition gratuite une fois par an du terrain dhonneur Yves Le Jannou à la Ligue de Bretagne de F - Convention avec lassociation Cap sur les arts Festival dart contemporain 2024 - Convention de résidence dauteur de Nicolas GONZALES - Convention de mise à disposition de lInstitut Géographique Khanzadian des locaux du Musée du Linkin - Tarifs 2024 Maison de la Forme - Convention avec lassociation diocésaine Paroisse de Perros-Guirec 2024 - Modification du mois de versement de la prime de retraite - Modification du tableau des effectifs (service des ports) - Modification du tableau des effectifs (service jeunesse, vie scolaire et sport)

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Délibérations (32)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2024

Tarif transport communal 2024-2025

2024

Tarifs 2024 Maison de la Forme

2024

Convention avec lassociation diocésaine Paroisse de Perros-Guirec 2024

2024

Intégration de l'actif et du passif de l'Association "les Amis du musée du Linkin"

2024

Garantie d'emprunt pour l'acquisition de 8 pavillons - VEFA

2024

Décision modificative n°1/2024 — Budget des ports

2024

Admission en non valeur budget des ports

2024

Décision modificative numéro 1 — budget de la Maison de santé 2024

2024

Décision modificative numéro 1 budget principal 2024

2024

Admission en non valeur budget principal

🎭 Culture & Patrimoine 9 délibérations
2024

Appel à manifestation dintérêt pour le développement dombrières photovoltaïques B

2024

Appel à manifestation dintérêt pour la gestion dune aire détape pour véhicules de loisirs

2024

Voirie communale Déclassement — Rue du Docteur Saliou

2024

Voirie communale Déclassement — Rue de la Petite Corniche

2024

Convention de mise à disposition gratuite une fois par an du terrain dhonneur Yves Le Jannou à la Ligue de Bretagne de Football et au District des Côtes dArmor de Football

2024

Convention avec lassociation Cap sur les arts Festival dart contemporain 2024

2024

Convention de résidence dauteur de Nicolas GONZALES

2024

Convention de mise à disposition de lInstitut Géographique Khanzadian des locaux du Musée du Linkin

2024

Convention avec Catherine ARTHUS — BERTRAND relative à la mise en place dune exposition en 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024

Décision prise par Monsieur le Maire en vertu de la délégation dattributions du Conseil Municipal, conformément à larticle L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

2024

Consultation du Conseil Municipal relative au projet de plan de prévention des risques dinondations et de submersion marine sur la commune de Perros-Guirec Transmis pour information

2024

Voirie communale Rue de la Vallée — Acquisition de la parcelle cadastrée section AI n°165 (622 m²)

2024

Acquisition de la parcelle cadastrée section AL n°176, Boulevard de la Corniche

2024

Dépôt de dossiers durbanisme au bénéfice de la commune

2024

Procédure interne de la commande publique

👥 Ressources humaines 6 délibérations
2024

Information du Conseil Municipal en application de larticle L2122-23 du Code général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)

2024

Modification du mois de versement de la prime de retraite

2024

Modification du tableau des effectifs (service des ports)

2024

Modification du tableau des effectifs (service jeunesse, vie scolaire et sport)

2024

Modification du tableau des effectifs suite à promotion interne et réussite à lexamen professionnel ou au concours

2024

Recrutements de vacataires pour dispenser des activités artistiques et musicales

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Convention — cadre pour la réalisation de prestations de services entre la Ville de Perros-Guirec et Lannion-Trégor Communauté

WEB megalis:2024:25885:2024-09-19
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