20 juin 2024
11
délibérations
5
Finances & Budget
4
Social & Santé
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Travaux de Refection des Toitures Etancheite de 11 Logements
Motion dAlerte sur la Situation Budgetaire Critique de lEhpad les Macareux
Deliberation Decision Modificative N°1
Deliberation Modification des Modalites de Facturation des Repas au CCAS par lEhpad
Deliberation sur la Modification de lActe Constitutif de la Regie dAvances du CCAS
Deliberation Modification du Montant du Depot de Garantie et de la Caution pour Remise de Medaillon
Deliberation Modification des Contrats de Sejour de lEhpad
Deliberation sur la Revalorisation de la Convention dAlimentation pour les Gendarmes
Deliberation sur les Bons Alimentaires du 20 Juin 2024
Pv Ca 200624
Deliberation Recrutement d'Un Contrat Parcours Emploi Competences
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