Conseil municipal du 2024-12-12

DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET SERVICE DES EAUX ET DE LASSAINISSEMENT

REDEVANCE CONSOMMATION DEAU POTABLE ET REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES RESEAUX DEAU POTABLE POUR LANNEE 2025

TARIF DE LEAU 2025

LOCATION DU JARDIN COMMUNAL

TARIFS 2025 DES CONCESSIONS CIMETIERE, JARDIN DURNE FUNERAIRE ET DISPERSIONS DES CENDRES.

TARIFS 2025 DE LA LOCATION DE LA SALLE DES FETES DE BEAUVILLIERS :

AUTORISATION DELIVREE AU MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES DINVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET ANNEXE SERVICE DES EAUX ET DE LASSAINISSEMENT DE LEXER

APPEL A PROJETS 2025 DE TERRITOIRE DÉNERGIE EURE-ET-LOIR POUR LA RÉNOVATION ÉNERGETIQUE DES BÂTIMENTS PUBLICS

DEMANDE DE SUBVENTION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU TITRE DU FONDS DEPARTEMENTAL DINVESTISSEMENT 2025 POUR LES LES TRAVAUX DENFOUISSEMENT DES LIGNES AERIENNES AU HAMEAU DE MAULOUP

D2024_178 Validation du principe de signature d'un pacte territorial France Renov'

D2024_179 Autorisation de signature de la convention ACFI

D2024_174 Approbation du principe de définition d'un niveau de service futur assainissement

D2024_173 Approbation du principe de définition d'un niveau de service futur eau potable

D2024_172 Validation finalisation étude SDAEP avec nouveau BE

Modification du tableau des effectifs : création de 31 postes danimateurs surveillants

06 — Ressources humaines- Modification du tableau des effectifs

14 — Finances - Autorisation dengagement de dépenses. Article 6232 "Fête, cérémonie et cadeaux":

Marché public relatif à la reconstruction de la salle des fêtes et de la bibliothèque

DEMANDE DE SUBVENTION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU TITRE DU FONDS DEPARTEMENTAL DINVESTISSEMENT 2025 (FDI) POUR LES TRAVAUX DINSTALLATION DE FENETRE ET DE VOLETS ROULANTS A LANCIEN GROUPE SCOLAIRE

DEMANDE DE SUBVENTION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU TITRE DU FONDS DEPARTEMENTAL DINVESTISSEMENT 2025 (FDI) POUR LES TRAVAUX SUR LARBORETUM

TRAVAUX DE TERRASSEMENT POUR AMENAGEMENT DUN ARBORETUM

DEMANDE DE SUBVENTION DE LETAT AU TITRE DE LA DOTATION DEQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.E.T.R.) 2025 ET DE LA DOTATION DE SOUTIEN A LINVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2025 POUR POUR LES TRAVAUX DE REH

DEMANDE DE SUBVENTION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU TITRE DU FONDS DEPARTEMENTAL DINVESTISSEMENT 2025 POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA MAIRIE ET EXTENSION

D2024_158 Approbation projet portage EPFLI acquisition bien St Firmin des Bois Annule et remplace le 1er envoi

D2024_165 Exploitation Écopôle Confirmation du choix du contrat de concession

D2024_170 — Demande subvention ANS pour travaux couverture pisc COURT

D2024_158 Approbation projet portage EPFLI acquisition bien St Firmin des Bois

Demande de subvention — Travaux de sécurisation de l'Espace Agnès Sorel

07 — Marchés Publics Avenant n°4 Marché de Travaux du lot n°12 (Chauffage-Ventilation-Plomberie)- de lOpération dinvestissement 202102- Chaudière biomasse école

08 — Marchés Publics Avenant n°5 Marché de Travaux du lot n°12 (Chauffage-Ventilation-Plomberie)- de lOpération dinvestissement 202102- Chaudière biomasse école

13 — Marchés Publics Avenant n°6 Marché de Travaux du lot n°12 (Chauffage-Ventilation-Plomberie)- de lOpération dinvestissement 202102- Chaudière biomasse école

Approbation du PV du 04/12/2024

ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION « PREVOYANCE » PROPOSEE PAR LE GROUPEMENT DES CENTRES DE GESTION DU CHER, DEURE-ET-LOIR, DE LINDRE ET DU LOIR-ET-CHER

D2024_161 Validation présentation du rapport quinquennal

D2024_171 Arrêt de la procédure de révision allégée PLUi ex-CCBC projet ecopole

D2024_166 Engagement dans une politique d'achat responsable et adhésion à RESECO

Autorisation de programme et crédits de paiement

Compte rendu du comité éthique

Compte rendu d'activités du Comité éthique

05 — Affaires générales- Convention de Mise à disposition des locaux dans le cadre de lorganisation ALSH au profit de la CCTOVAL

10 — Affaires générales-Convention offre de concours de Val Touraine Habitat à la commune de Mazières-de-Touraine

12 — Affaires générales-Statuts du SIEIL - Modifications pour 2024 Transfert de la compétence Éclairage public au SIEIL

AUTORISATION DELIVREE AU MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES DINVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET ANNEXE PONEY CLUB DE LEXERCICE PRECEDENT

AUTORISATION DELIVRÉE AU MAIRE À ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES DINVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART DES CRÉDITS OUVERTS AU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE DE LEXERCICE PRÉCÉDENT

DEMANDE DE SUBVENTION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU TITRE DU FONDS DEPARTEMENTAL DINVESTISSEMENT 2025 POUR LA REALISATION DUN CHEMIN ET DEMOLITION DU MUR POUR LACCES DERRIERE LA MAIRIE

D2024_177 Adoption de la convention de financement voie SNCF Montargis Sens

Décision modificative n° 2 — budget ville

Tarifs 2025

02 — Finances- Demande de subvention: Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux - DETR 2025

04 — Finances Autorisation demprunt

D2024_176 Mise à jour du règlement intérieur du personnel

D2024_163 Validation répartition charges du personnel SPANC

Compte personnel de formation — Modalités de mise en oeuvre

Mise à jour du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel)

15 — Affaires générales - Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du Pôle Emploi Public du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de lIndre-e

D2024_164 Autorisation signature marché Confection et livraison de repas EAJE

Modification du Règlement intérieur des activités éducatives périscolaires

Petite Enfance Adoption du Règlement intérieur de la Commission dattribution des places

Modification du tableau des effectifs : création dun poste contractuel de Directeur(trice) du Centre de Loisirs périscolaire

D2024_175 Autorisation de signature marché de transport

D2024_162 Validation participation financière 3CBO à la création du parking piscine COURT

D2024_169 Demande subvention DETR — DSIL pour travaux couverture piscine COURTENAY

D2024_168 Autorisation de signature du marché de Couverture des bassins de la piscine Courtenay

INSTALLATION DE NOUVELLES FENETRES ET DE VOLETS ROULANTS A LANCIEN GROUPE SCOLAIRE

D2024_159 Demande d'intervention EPFLI portage des études ancien collège

Demande de subvention — Travaux de sécurisation du poste de police pluri communale

Régime indemnitaire de la filière police Instauration de lindemnité spéciale de fonction et dengagement (ISFE)

Renouvellement de la convention de gestion triennale de deux logements durgence entre la Ville et le CCAS

03 — Finances - Demande de subvention : Fonds Départemental de Solidarité Rurale - FDSR 2025-:

Renouvellement de ladhésion au portail de ressources numériques « Nom@de » pour la Médiathèque La Parenthèse

Instauration du forfait de mobilité durable

11 — Affaires générales-Organisation du FESTIVAL de JAZZ 2025