12 décembre 2024

D'ecision Modificative N°1 au Budget Service des Eaux et de L'assainissement

Redevance Consommation D'eau Potable et Redevance pour Performance des Reseaux D'eau Potable pour Lannee 2025

Tarif de L'eau 2025

Tarifs 2025 de la Location de la Salle des Fetes de Beauvilliers :

Autorisation Delivree au Maire A Engager, Liquider et Mandater les Depenses D'investissement dans la Limite du Quart des Credits Ouverts au Budget Annexe Service des Eaux et de Lassainissement de Lexer

Appel A Projets 2025 de Territoire D'énergie Eure-Et-Loir pour la Rénovation Énergetique des Bâtiments Publics

Demande de Subvention du Conseil D'epartemental au Titre du Fonds D'epartemental D'investissement 2025 pour les les Travaux D'enfouissement des L'ignes Aeriennes au Hameau de Mauloup

Validation du principe de s'ignature d'un pacte territorial France Renov'

Autorisation de s'ignature de la convention ACFI

Approbation du principe de définition d'un n'iveau de service futur assainissement

Approbation du principe de définition d'un n'iveau de service futur eau potable

Validation finalisation étude SDAEP avec nouveau BE

Modification du tableau des effectifs : création de 31 postes danimateurs surveillants

Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs

Finances — Autorisation d'engagement de dépenses. Article 6232 "Fête, cérémonie et cadeaux":

Marché public relatif à la reconstruction de la salle des fêtes et de la bibliothèque

Tarifs 2025 des Concessions Cimetiere, Jardin Durne Funeraire et Dispersions des Cendres

Demande de Subvention du Conseil D'epartemental au Titre du Fonds D'epartemental D'investissement 2025 (fdi) pour les Travaux D'installation de Fenetre et de Volets Roulants A L'ancien Groupe Scolaire

Demande de Subvention de L'etat au Titre de la D'otation D'equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) 2025 et de la D'otation de S'outien A L'investissement Local (DSIL) 2025 pour pour les Travaux de Reh

Demande de Subvention du Conseil D'epartemental au Titre du Fonds D'epartemental D'investissement 2025 pour les Travaux de Rehabilitation de la Mairie et Extension

Approbation projet portage EPFLI acquisition bien St Firmin des Bois Annule et remplace le 1er envoi

Exploitation Écopôle C'onfirmation du choix du contrat de concession

Demande subvention ANS pour travaux c'ouverture pisc C'OURT

Approbation projet portage EPFLI acquisition bien St Firmin des Bois

Demande de subvention — Travaux de s'écurisation de l'Espace Agnès S'orel

Marchés Publics Avenant n°4 Marché de Travaux du lot n°12 (Chauffage-Ventilation-Plomberie)- de lOpération d'investissement 202102- Chaudière biomasse école

Marchés Publics Avenant n°5 Marché de Travaux du lot n°12 (Chauffage-Ventilation-Plomberie)- de lOpération d'investissement 202102- Chaudière biomasse école

Marchés Publics Avenant n°6 Marché de Travaux du lot n°12 (Chauffage-Ventilation-Plomberie)- de lOpération d'investissement 202102- Chaudière biomasse école

Approbation du PV du 04/12/2024

Location du Jardin Communal

Adhesion A la Convention de Participation « Prevoyance » Proposee par le Groupement des Centres de Gestion du Cher, Deure-Et-Loir, de Lindre et du Loir-Et-Cher

Validation présentation du rapport quinquennal

Arrêt de la procédure de révision allégée PLUi ex-CCBC projet ecopole

Engagement dans une politique d'achat responsable et adhésion à RESECO

Autorisation de programme et crédits de paiement

Compte rendu du comité éthique

Compte rendu d'activités du Comité éthique

Affaires générales — Convention de Mise à disposition des locaux dans le cadre de l'organisation ALSH au profit de la CCTOVAL

Affaires générales — Convention offre de concours de Val Touraine Habitat à la commune de Mazières-de-Touraine

Affaires générales — Statuts du SIEIL - Modifications pour 2024 Transfert de la compétence Éclairage public au SIEIL

Autorisation Delivree au Maire A Engager, Liquider et Mandater les Depenses D'investissement dans la Limite du Quart des Credits Ouverts au Budget Annexe Poney Club de L'exercice Precedent

Autorisation Delivrée au Maire à Engager, Liquider et Mandater les Dépenses D'investissement dans la Limite du Quart des Crédits Ouverts au Budget Principal de la Commune de L'exercice Précédent

Demande de Subvention du Conseil D'epartemental au Titre du Fonds D'epartemental D'investissement 2025 pour la Realisation D'un Chemin et D'emolition du Mur pour L'acces D'erriere la Mairie

Adoption de la convention de financement voie SNCF Montargis S'ens

Décision modificative n° 2 — budget ville

Tarifs 2025

Finances — Demande de subvention: Dotation dÉquipement des Territoires Ruraux - DETR 2025

Finances Autorisation demprunt

Mise à j'our du règlement intérieur du personnel

Validation répartition charges du personnel SPANC

Compte personnel de formation — Modalités de mise en oeuvre

Mise à jour du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel)

Affaires générales — Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du Pôle Emploi Public du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de lIndre-e

Autorisation s'ignature marché C'onfection et l'ivraison de repas EAJE

Modification du Règlement intérieur des activités éducatives périscolaires

Petite Enfance Adoption du Règlement intérieur de la Commission dattribution des places

Modification du tableau des effectifs : création d'un poste contractuel de Directeur(trice) du Centre de Loisirs périscolaire

Autorisation de s'ignature marché de transport

Validation participation financière 3CBO à la création du parking piscine C'OURT

Demande subvention D'ETR — DSIL pour travaux c'ouverture piscine C'OURTENAY

Autorisation de s'ignature du marché de C'ouverture des bassins de la piscine C'ourtenay

Installation de Nouvelles Fenetres et de Volets Roulants A Lancien Groupe Scolaire

Demande d'intervention EPFLI portage des études ancien collège

Demande de Subvention du Conseil D'epartemental au Titre du Fonds D'epartemental D'investissement 2025 (fdi) pour les Travaux sur L'arboretum

Travaux de Terrassement pour Amenagement D'un Arboretum

Demande de subvention — Travaux de s'écurisation du poste de police pluri communale

Régime indemnitaire de la filière police Instauration de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE)

Renouvellement de la convention de gestion triennale de deux logements durgence entre la Ville et le CCAS

Finances — Demande de subvention : Fonds Départemental de Solidarité Rurale - FDSR 2025-:

Renouvellement de ladhésion au portail de ressources numériques « Nom@de » pour la Médiathèque La Parenthèse

Instauration du forfait de mobilité durable

Affaires générales — Organisation du FESTIVAL de JAZZ 2025