Conseil municipal du 2024-12-17

redevance pour performance du système d'assainissement collectif

2_Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2024/ 2026 - Révision n°1- Décision modificative n°1 - Budget 2024

3_Budget principal Ville Exercice 2024 Décision modificative de budget n°1

4_Budget principal Ville — Subvention déquipement versée au Budget annexe locaux commerciaux

Budget annexe Locaux commerciaux Exercice 2024 - Décision modificative de budget n°1

6_Budget principal Ville Exercice 2025 : Ouverture anticipée des crédits en investissement

7_Budget annexe Lotissement du Pressoir Exercice 2025 : Ouverture anticipée des crédits en investissement

9_Budget annexe Locaux commerciaux Exercice 2025 : Ouverture anticipée des crédits en investissement

13_Amicale du personnel Subvention exceptionnelle 2024

14_Tarifs municipaux 2025

24_62_CULTURE_achat_aquarelle

24_61_CULTURE_don_benoist

24_60_CULTURE_don_huthwohl

24_59_CULTURE_don_gaudion

24_58_CULTURE_don_vergne

24_57_CULTURE_Achat_Richard

Demandes de subventions restauration de quatre tableaux

22_Acquisition parcelle BX 49 Pré des Racines

11_Communauté dAgglomération Bourges plus Actualisation de lévaluation des charges relatives à la compétence gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU) et au transfert de la compétence ouvrages hydra

16_Restauration collective Modification en cours dexécution n° 1 pour les lots 1 et 2 - Autorisation de signature

17_Délibération portant modification du tableau des effectifs des emplois permanents et non permanents à temps complet et temps non complet

21_France Loire — Vente dun logement HLM 14 rue du Château dEau Avis du Conseil municipal

Entretien communal - devis

DM 2

APPROBATION DU PROCES VERBAL — CA DU 18/10/2024

1_Installation dun Conseiller municipal suite à démission

12_Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2025 - 2029 entre les communes de l'Agglomération de Bourges, la Caisse d'Allocations Familiales (CAF), le Conseil Départemental et la Mutual

DECISION MODIFICATIVE N°1 — BUDGET CCAS 2024

8_Budget annexe Maison de Santé Pluriprofessionnelle Exercice 2025 : Ouverture anticipée des crédits en investissement

18_Délibération modifiant le tableau annuel des emplois non permanents saisonniers et besoins occasionnels au titre de l'année 2024

19_Délibération fixant le tableau annuel des emplois non permanents saisonniers et besoins occasionnels au titre de l'année 2025

Demande de subvention auprès de lEtat pour la construction pour la construction des écoles maternelle et élémentaire « Les Verdins » : salles de classes élémentaires (phase 2) DSIL 2025

24_Règlement de fonctionnement de la crèche

10_France Loire Demande de garantie demprunt pour la réhabilitation de logements de la résidence Le Galilée sis 25-29 avenue du Général de Gaulle

20_Délibération instituant lindemnité spéciale de fonction et dengagement à la filière police municipale

23_Ecoles du premier degré : participation des communes extérieures au fonctionnement des écoles publiques - Année 2023-2024