17 décembre 2024

Redevance pour performance du système d'assainissement collectif

2_Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2024/ 2026 - Révision n°1- Décision modificative n°1 - Budget 2024

3_Budget principal Ville Exercice 2024 Décision modificative de budget n°1

4_Budget principal Ville — Subvention d'équipement versée au Budget annexe locaux commerciaux

Budget annexe Locaux commerciaux Exercice 2024 - Décision modificative de budget n°1

6_Budget principal Ville Exercice 2025 : Ouverture anticipée des crédits en investissement

7_Budget annexe Lotissement du Pressoir Exercice 2025 : Ouverture anticipée des crédits en investissement

9_Budget annexe Locaux commerciaux Exercice 2025 : Ouverture anticipée des crédits en investissement

13_Amicale du personnel Subvention exceptionnelle 2024

14_Tarifs municipaux 2025

24 62 CULTURE achat aquarelle

24 61 CULTURE don benoist

24 60 CULTURE don huthwohl

24 59 CULTURE don gaudion

24 58 CULTURE don vergne

24 57 CULTURE Achat Richard

Entretien communal - devis

DM 2

Approbation du Proces Verbal — Ca du 18/10/2024

1_Installation d'un Conseiller municipal suite à démission

12_Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2025 - 2029 entre les communes de lAgglomération de Bourges, la Caisse dAllocations Familiales (CAF), le Conseil Départemental et la Mutual

Demandes de subventions restauration de quatre tableaux

11_Communauté dAgglomération Bourges plus Actualisation de lévaluation des charges relatives à la compétence gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU) et au transfert de la compétence ouvrages hydra

16_Restauration collective Modification en cours dexécution n° 1 pour les lots 1 et 2 - Autorisation de signature

17_Délibération portant modification du tableau des effectifs des emplois permanents et non permanents à temps complet et temps non complet

21_France Loire — Vente d'un logement HLM 14 rue du Château d'Eau Avis du Conseil municipal

D'ecision Modificative N°1 — Budget CCAS 2024

8_Budget annexe Maison de Santé Pluriprofessionnelle Exercice 2025 : Ouverture anticipée des crédits en investissement

18_Délibération modifiant le tableau annuel des emplois non permanents saisonniers et besoins occasionnels au titre de l'année 2024

19_Délibération fixant le tableau annuel des emplois non permanents saisonniers et besoins occasionnels au titre de l'année 2025

22_Acquisition parcelle BX 49 Pré des Racines

10_France Loire Demande de garantie demprunt pour la réhabilitation de logements de la résidence Le Galilée sis 25-29 avenue du Général de Gaulle

Demande de subvention auprès de l'Etat pour la construction pour la construction des écoles maternelle et élémentaire « Les Verdins » : s'alles de classes élémentaires (phase 2) DSIL 2025

24_Règlement de fonctionnement de la crèche

20_Délibération instituant lindemnité spéciale de fonction et d'engagement à la filière police municipale

23_Ecoles du premier degré : participation des communes extérieures au fonctionnement des écoles publiques - Année 2023-2024