14 novembre 2024

24 118 B décision modificative 2

24_142 convention TFPB

24_141 convention NEFLE

24_139 convention partenariat nomade

24_135 aide au projet cross annuel

Aide au projet gaule amboisienne

24_133 aide au projet gala gymnastique

24_128 autorisations ouvertures dominicales

24_126 recrutement agents recenseurs

24_125 transfert CET

24_124 adhésion contrat groupe

24_122

24_119 présentation rapport CRC

24_115 Délibération approuvant PV CM 26 septembre 2024

Délibération relative à l'avis de d'ésinscription rives Loire

D202_145 — Adoption convention repas centre de loisirs Courtenay

D202_144 — Adoption avenant 4 convention repas centre de loisirs Chuelles

Adhésion CC VAL DE CHER à l'EPFLI

Modification volume hebdomadaire de c'ollecte OM

Adoption convention plateforme BALUDIK

Adoption convention partenariat médiathèque Départementale

Autorisation recrutement agents s'aisonniers

Annulation D2024 — 085 et s'urpression de la procédure DPMECDU

Marchés Publics — Marchés complémentaires

Marchés Publics — Marchés complémentaires

24_127 versement subvention APECA

24_120 dépenses investissement avant BP 25

D202_146 — modification tarif passage en déchèteries

D202_142 — Autorisation douverture des quarts de crédits budget 2024

Adoption tarif redevance spéciale OMr et adoption convention

Finances — Tarifs communaux 2025

Finances — Tarifs communaux 2025

Finances — Convention dédition du bulletin municipal

24_117 acquisition parcelles AGRIAL

24_116 fin bail à construction VTH

Acquisition 2 parcelles Chuelles

Acquisition parcelle C'ourtenay

Mise en uvre dispositif pénalités pour inaction s'uite à obligation de travaux SPANC

Affaires générales : Convention de transfert des terrains communaux sis les Sablons

Affaires générales : Convention de transfert des terrains communaux sis les Sablons 37130 Mazières de Touraine entre la commune de Mazières de Touraine Et la Communauté de communes Touraine Ouest V

Marchés Publics Avenant n°2 Marché de Travaux du lot n°08(Menuiseries intérieures)

24_123 MAJ tableau des effectifs

Création redevance spéciale biodéchets et adoption convention

Affaires générales — Mise à jour du tableau de classement des voies communales

Affaires générales — Mise à jour du tableau de classement des voies communales

24_121 avance subvention CCAS

Finances — Participation à la protection sociale complémentaire- Maintien de salaire

Finances — Participation à la protection sociale complémentaire- Maintien de salaire :

Mise en place bonus C'AF pour agent de la petite enfance

Finances — Subventions de la Caisse dAllocations Familiales Touraine pour l'acquisition de mobilier pour l ALSH périscolaire

Finances — Subventions de la Caisse dAllocations Familiales Touraine pour l'acquisition de mobilier pour l ALSH périscolaire

24_138 convention contrat développement culture département

24_136 convention programmation culturelle

24_131 convention ateliers sports

24_130 convention ACA natation

24_140 aide au projet pédagogique école

24_132 règlement intérieur maison associations

Marchés Publics — Espaces verts Avenant n°3 Marché de Travaux du lot n°1 (VRD)