Conseil municipal du 2024-11-14

24_118_B_décision_modificative_2

24_142 convention TFPB

24_141 convention NEFLE

24_139 convention partenariat nomade

24_135 aide au projet cross annuel

aide au projet gaule amboisienne

24_133 aide au projet gala gymnastique

24_128 autorisations ouvertures dominicales

24_126 recrutement agents recenseurs

24_125 transfert CET

24_124 adhésion contrat groupe

24_122

24_119 présentation rapport CRC

24_115 Délibération approuvant PV CM 26 septembre 2024

Délibération relative à l'avis de désinscription rives Loire

D202_145 — Adoption convention repas centre de loisirs Courtenay

D202_144 — Adoption avenant 4 convention repas centre de loisirs Chuelles

D2024_141 — Adhésion CC VAL DE CHER à l'EPFLI

D2024_149 — Modification volume hebdomadaire de collecte OM

D2024_157 — Adoption convention plateforme BALUDIK

D2024_154 — Adoption convention partenariat médiathèque Départementale

D2024_155 — autorisation recrutement agents saisonniers

D2024_153 — Annulation D2024-085 et surpression de la procédure DPMECDU

06 — Marchés Publics- Marchés complémentaires

06 — Marchés Publics- Marchés complémentaires

24_127 versement subvention APECA

24_120 dépenses investissement avant BP 25

D202_146 — modification tarif passage en déchèteries

D202_142 — Autorisation d'ouverture des quarts de crédits budget 2024

D2024_147 — Adoption tarif redevance spéciale OMr et adoption convention

03 — Finances-Tarifs communaux 2025

03 — Finances-Tarifs communaux 2025

05 — Finances- Convention d'édition du bulletin municipal

24_123 MAJ tableau des effectifs

24_117 acquisition parcelles AGRIAL

D2024_150 — Acquisition 2 parcelles Chuelles

D2024_151 — Acquisition parcelle Courtenay

D2024_148 — Création redevance spéciale biodéchets et adoption convention

04 — Affaires générales- Mise à jour du tableau de classement des voies communales

04 — Affaires générales- Mise à jour du tableau de classement des voies communales

24_116 fin bail à construction VTH

D2024_152 — Mise en uvre dispositif pénalités pour inaction suite à obligation de travaux SPANC

07 — Affaires générales : Convention de transfert des terrains communaux sis les Sablons

07 — Affaires générales : Convention de transfert des terrains communaux sis les Sablons 37130 Mazières de Touraine entre la commune de Mazières de Touraine Et la Communauté de communes Touraine Ouest V

08 — Marchés Publics Avenant n°2 Marché de Travaux du lot n°08(Menuiseries intérieures)

09 — Marchés Publics -Espaces verts Avenant n°3 Marché de Travaux du lot n°1 (VRD)

24_121 avance subvention CCAS

02 — Finances- Participation à la protection sociale complémentaire- Maintien de salaire

02 — Finances- Participation à la protection sociale complémentaire- Maintien de salaire :

D2024_156 — Mise en place bonus CAF pour agent de la petite enfance

01 — Finances-Subventions de la Caisse dAllocations Familiales Touraine pour lacquisition de mobilier pour l ALSH périscolaire

01 — Finances-Subventions de la Caisse dAllocations Familiales Touraine pour lacquisition de mobilier pour l ALSH périscolaire

24_138 convention contrat développement culture département

24_136 convention programmation culturelle

24_131 convention ateliers sports

24_130 convention ACA natation

24_140 aide au projet pédagogique école

24_132 règlement intérieur maison associations