Conseil municipal du 2024-11-06

Err 6 novembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - 24_49_CULTURE_contrat_cession_mediteraranistan - 24_50_CULTURE_contrat_cession_mediterranistan - Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Procédure de cession du chemin rural n°7 situé à BUTON - Demande de garantie partagée concernant l'opération des habitats séniors portée par Val Touraine Habitat - Demande de subvention Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2024 à titre exceptionnel - Demande de subvention Défense des Forêts Contre les Incendies (DFCI) 2024 - Demande de participation financière au rachat du matériel informatique dun patricien suite au dégât des eaux du 19 juin - Renouvellement de la Convention de partenariat pour un portail commun de ressources numériques au sein du Réseau des bib - PV du 18/09/2024

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
24

24_49_CULTURE_contrat_cession_mediteraranistan

24

24_50_CULTURE_contrat_cession_mediterranistan

62

Procédure de cession du chemin rural n°7 situé à BUTON

63

Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme

🌱 Environnement 2 délibérations
57

Renouvellement de la Convention de partenariat pour un portail commun de ressources numériques au sein du Réseau des bibliothèques du département dIndre-et-Loire

58

Demande de participation financière au rachat du matériel informatique dun patricien suite au dégât des eaux du 19 juin 2024

💶 Finances & Budget 2 délibérations
60

Demande de subvention Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2024 à titre exceptionnel

61

Demande de garantie partagée concernant l'opération des habitats séniors portée par Val Touraine Habitat

📄 Autres decisions 1 délibération
56

PV du 18/09/2024

🛡️ Sécurité 1 délibération
59

Demande de subvention Défense des Forêts Contre les Incendies (DFCI) 2024

WEB dgv_tag:6613f3093bc928f205e87a83:25885:2024-11-06
Ouvrir →

📬 Suivre Err

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.