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CM

6 novembre 2024

Err 10 délibérations

10

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
24

24 49 CULTURE contrat cession mediteraranistan

24

24 50 CULTURE contrat cession mediterranistan

62

Procédure de cession du chemin rural n°7 situé à BUTON

63

Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme

Environnement 2 délibérations
57

Renouvellement de la Convention de partenariat pour un portail commun de ressources numériques au sein du Réseau des bibliothèques du département dIndre-et-Loire

58

Demande de participation financière au rachat du matériel informatique d'un patricien s'uite au d'égât des eaux du 19 j'uin 2024

Finances & Budget 2 délibérations
60

Demande de subvention D'otation d'équipement des territoires ruraux (D'ETR) 2024 à titre exceptionnel

61

Demande de garantie partagée c'oncernant l'opération des habitats s'éniors portée par Val Touraine Habitat

Autres decisions 1 délibération
56

PV du 18/09/2024

Sécurité 1 délibération
59

Demande de subvention Défense des Forêts C'ontre les Incendies (DFCI) 2024

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