Conseil municipal du 2024-11-04

Err 4 novembre 2024 6 délibérations
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6

délibérations

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

6 délibérations - 24_45_CULTURE_contrat_cession_collectif_7880 - Parcelle communale ZE28 - Cession - Budget assainissement - approbation du RPQS 2023 - SIEAP Oucques - modification des statuts - Lotissement Le Clos : convention avec l'INRAP - Recensement de la population - détermination de la rémunération

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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 2 délibérations
39

Lotissement Le Clos : convention avec l'INRAP

40

SIEAP Oucques — modification des statuts

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

24_45_CULTURE_contrat_cession_collectif_7880

👥 Ressources humaines 1 délibération
38

Recensement de la population — détermination de la rémunération

💶 Finances & Budget 1 délibération
41

Budget assainissement — approbation du RPQS 2023

🌱 Environnement 1 délibération
42

Parcelle communale ZE28 - Cession

WEB dgv_tag:6613f3093bc928f205e87a83:25885:2024-11-04
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