CM

20 juin 2024

Err 23 délibérations

23

délibérations

7

Finances & Budget

7

Autres decisions

4

Enfance & Jeunesse

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Délibérations (23)

Finances & Budget 7 délibérations
2024

Emprunt de 1 000 000 . Durée maximum : 20 ans et 3 mois Taux : 3.58 %

Tarifs 2024 — Ajustement des tarifs des jardins familiaux

La Parenthèse — Tarifs Entrée spectacles - Médiathèque et service Buvette - saison 2024-2025

Tarifs 2024 — Ajustement des tarifs des jardins familiaux

Finances — Subventions communales

Finances — Tarifs et Règlement intérieur pour la cantine du groupe scolaire pour l'année scolaire 2024/2025

Finances — Tarifs des Repas du 14 juillet

Autres decisions 7 délibérations

Convention type de mécénat au profit de la ville

Adoption de la convention type dautorisation de tournage

Demande de fonds de c'oncours à Tours Métropole Val de Loire au titre du fonds vert 2

Majoration des indemnités de fonction des élus

Indemnités de fonction des élus suite à la démission de M. KOENIG

Désignation dans les organismes extérieurs

Décision de ne pas recourir au scrutin s'ecret

Enfance & Jeunesse 4 délibérations

Modification du seuil dapplication aux familles allocataires de la CAF du barème départemental

Rémunération des assistantes maternelles de la ville de BALLAN-MIRE

Marchés Publics — Marché de « Conception, préparation et livraison de repas pour l'école maternelle et primaire »

Finances — Tarifs et Règlement pour la garderie périscolaire pour l'année scolaire 2024/2025

Vie associative 1 délibération

Avenant à la convention de partenariat Ciné Off/La Parenthèse

Culture & Patrimoine 1 délibération

Départ d'un élu au sein de la Commission "Culture - Vie associative - Jumelage et Communication

Administration 1 délibération

Election du 8ème Adjoint

Environnement 1 délibération

Maintien du nombre dAdjoints, décision de pourvoir au remplacement et place dans lordre du tableau suite à la démission d'un Adjoint

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Finances — Logements sociaux - Sollicitation de bailleurs sociaux pour une cession des emprises vouées au projet

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