20 juin 2024
23
délibérations
7
Finances & Budget
7
Autres decisions
4
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Emprunt de 1 000 000 . Durée maximum : 20 ans et 3 mois Taux : 3.58 %
Tarifs 2024 — Ajustement des tarifs des jardins familiaux
La Parenthèse — Tarifs Entrée spectacles - Médiathèque et service Buvette - saison 2024-2025
Tarifs 2024 — Ajustement des tarifs des jardins familiaux
Finances — Subventions communales
Finances — Tarifs et Règlement intérieur pour la cantine du groupe scolaire pour l'année scolaire 2024/2025
Finances — Tarifs des Repas du 14 juillet
Convention type de mécénat au profit de la ville
Adoption de la convention type dautorisation de tournage
Demande de fonds de c'oncours à Tours Métropole Val de Loire au titre du fonds vert 2
Majoration des indemnités de fonction des élus
Indemnités de fonction des élus suite à la démission de M. KOENIG
Désignation dans les organismes extérieurs
Décision de ne pas recourir au scrutin s'ecret
Modification du seuil dapplication aux familles allocataires de la CAF du barème départemental
Rémunération des assistantes maternelles de la ville de BALLAN-MIRE
Marchés Publics — Marché de « Conception, préparation et livraison de repas pour l'école maternelle et primaire »
Finances — Tarifs et Règlement pour la garderie périscolaire pour l'année scolaire 2024/2025
Avenant à la convention de partenariat Ciné Off/La Parenthèse
Départ d'un élu au sein de la Commission "Culture - Vie associative - Jumelage et Communication
Election du 8ème Adjoint
Maintien du nombre dAdjoints, décision de pourvoir au remplacement et place dans lordre du tableau suite à la démission d'un Adjoint
Finances — Logements sociaux - Sollicitation de bailleurs sociaux pour une cession des emprises vouées au projet
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