Conseil municipal du 2024-05-28

Err 28 mai 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Ressources humaines

3

Autres decisions

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Adhésion de la commune de la tour st gelin au syndicat intercommunal cavités 37 - Convention entre la ville de Loches et la Communauté de Communes Loches Sud Touraine pour la mise à disposition de l'éco - Souscription d'une carte d'achat auprès de la Caisse d'Epargne Loire-Centre - Approbation de la dénomination de voies et lieux-dits ainsi que la numérotation de chaque habitation dans le cadre de l' - Convention entre la ville de Loches et la Communauté de Communes Loches Sud Touraine pour le prêt de minibus - Fonds de concours au profit de la Communauté de Communes Loches Sud Touraine pour l'acquisition de conteneurs enterrrés - Convention de prêt d'un minibus de la Maison Familiale Rurale du Lochois au profit de l'accueil de loisirs municipal mau - Convention entre la communauté de communes Loches sud touraine et la ville de loches pour la mutualisation de la formati - Convention entre la Communauté de Communes de Loches Sud Touraine et la ville de Loches pour la réation d'un service com - Contrat d'engagement éducatif - Rémunérations - Modification de l'état du personnel

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Délibérations (11)

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2024

Convention de prêt d'un minibus de la Maison Familiale Rurale du Lochois au profit de l'accueil de loisirs municipal maurice aquilon

2024

Convention entre la communauté de communes Loches sud touraine et la ville de loches pour la mutualisation de la formation au logiciel métier des agents

2024

Contrat d'engagement éducatif — Rémunérations

2024

Modification de l'état du personnel

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Adhésion de la commune de la tour st gelin au syndicat intercommunal cavités 37

2024

Souscription d'une carte d'achat auprès de la Caisse d'Epargne Loire-Centre

2024

Approbation de la dénomination de voies et lieux-dits ainsi que la numérotation de chaque habitation dans le cadre de l'adressage obligatoire de la commune

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Convention entre la ville de Loches et la Communauté de Communes Loches Sud Touraine pour la mise à disposition de l'école Alban Sarraute au profit de la crèche communautaire 'Maison des petits pas'

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Convention entre la ville de Loches et la Communauté de Communes Loches Sud Touraine pour le prêt de minibus

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Fonds de concours au profit de la Communauté de Communes Loches Sud Touraine pour l'acquisition de conteneurs enterrrés

🌱 Environnement 1 délibération
20324

Convention entre la Communauté de Communes de Loches Sud Touraine et la ville de Loches pour la réation d'un service commun énergie

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