CM

28 mai 2024

Err 11 délibérations

11

délibérations

3

Autres decisions

3

Ressources humaines

2

Transport & Mobilité

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Autres decisions 3 délibérations
2024

Adhésion de la commune de la tour st gelin au syndicat intercommunal cavités 37

2024

S'ouscription d'une c'arte d'achat auprès de la C'aisse d'Epargne Loire-C'entre

2024

Approbation de la dénomination de voies et lieux-dits ainsi que la numérotation de chaque habitation dans le cadre de ladressage obligatoire de la commune

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Convention entre la communauté de communes Loches sud touraine et la ville de loches pour la mutualisation de la formation au logiciel métier des agents

2024

Contrat d'engagement éducatif — Rémunérations

2024

Modification de l'état du personnel

Transport & Mobilité 2 délibérations
2024

Convention entre la ville de Loches et la Communauté de Communes Loches Sud Touraine pour le prêt de minibus

2024

Convention de prêt d'un minibus de la Maison Familiale Rurale du Lochois au profit de l'accueil de loisirs municipal maurice aquilon

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Convention entre la ville de Loches et la Communauté de Communes Loches Sud Touraine pour la mise à disposition de l'école Alban Sarraute au profit de la crèche communautaire 'Maison des petits pas'

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Fonds de concours au profit de la Communauté de Communes Loches Sud Touraine pour l'acquisition de conteneurs enterrrés

Environnement 1 délibération

Convention entre la Communauté de Communes de Loches Sud Touraine et la ville de Loches pour la réation d'un service commun énergie

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