28 mars 2024

Approbation convention GRDF ZA Michaux

Adoption schéma touristique 3CBO

Adoption convention groupement de c'ommande

Renouvellement adhésion D'EVUP

Validation aides TPE

Adoption convention D'EVUP

Transfert c'ompétence EP

Validation aide immobilière

Transfert c'ompétence assainissement c'ollectif

Exonération TEOM

Instauration prime pouvoir d'achat

Désignation d'un référent d'éontologue

Mise à disposition benne gratuite

Modification de la Clcet

Approbation avenant convention CST

Approbation avenant 1 marché gestion c'entre de L'oisirs

Modification RIFSEEP

Approbation avenant 1 marché entretien bâtiments

Répartition fonds départemental volet 2

Inscription d'épenses compte 6232

Modification APCP — Transfert c'ompétence ASST et schéma d'irecteur afférent

Etat présentant lensemble des indemnités des élus

Demande de subvention FNP

Modification APCP projet tiers l'ieu — ruche économique

Vote des subventions 2024

Compte de gestion du budget communal 2023

Budget principal : affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023:

Fixation des taux dimposition 2024 des trois taxes directes locales

Finances — Mise en place de la prime de pouvoir dachat exceptionnelle :

Approbation s'ignature convention EIT

Modification du tableau des effectifs

S'ignature marché travaux voirie ZA L'UTEAU

Affaires générales — Zones daccélération de l'énergie

Approbation avenant 1 — convention travaux crèche Bazoches

Marchés Publics Avenant n°1 Marché de Travaux du lot n°02(Gros uvre -VRD)- des Opérations d'investissement 202208- Garderie périscolaire déclarée-le Nichoir-, 202209- Extension de l'Ecole des Hi

Marchés Publics Avenant n°2 Marché de Travaux du lot n°02(Gros uvre -VRD)- des Opérations d'investissement 202208- Garderie périscolaire déclarée-le Nichoir-, 202209- Extension de l'Ecole des Hi

Vente parcelle ZA PENSE FOLIE

Attribution marché de travaux tiers l'ieu - ruche économique

Adoption convention de partenariat Office Tourisme et syndicat initiative