Conseil municipal du 2024-03-28

D2024_055 — Approbation convention GRDF ZA Michaux

D2024_070 — Adoption schéma touristique 3CBO

D2024_069 — Adoption convention groupement de commande

D2024_066 — Renouvellement adhésion DEVUP

D2024_063 — Validation aides TPE

D2024_065 — Adoption convention DEVUP

D2024_036 — Transfert compétence EP

D2024_064 — Validation aide immobilière

D2024_037 — transfert compétence assainissement collectif

D2024_053 — Exonération TEOM

D2024_062 — Instauration prime pouvoir d'achat

D2024_035 — Désignation d'un référent déontologue

D2024_052 — Mise à disposition benne gratuite

D2024_034 — MODIFICATION DE LA CLCET

D2024_060 — Approbation avenant convention CST

D2024_050 — Approbation avenant 1 marché gestion centre de Loisirs

D2024_059 — Modification RIFSEEP

D2024_058 — Approbation avenant 1 marché entretien bâtiments

D2024_048 — Répartition fonds départemental volet 2

D2024_046 — modification APCP - Transfert compétence ASST et schéma directeur afférent

05 — Etat présentant lensemble des indemnités des élus

D2024_051 — Demande de subvention FNP

D2024_047 — Inscription dépenses compte 6232

D2024_044 — Modification APCP projet tiers lieu - ruche économique

D2024_033 — vote des subventions 2024

Compte de gestion du budget communal 2023

03 — Budget principal : affectation du résultat de fonctionnement de lexercice 2023:

04 — Fixation des taux dimposition 2024 des trois taxes directes locales

07 — Finances- Mise en place de la prime de pouvoir dachat exceptionnelle :

D2024_068 — Vente parcelle ZA PENSE FOLIE

D2024_067 — Approbation signature convention EIT

D2024_061 — Modification du tableau des effectifs

D2024_057 — Signature marché travaux voirie ZA LUTEAU

12 — Affaires générales- Zones d'accélération de l'énergie

D2024_049 — Approbation avenant 1 - convention travaux crèche Bazoches

08 — Marchés Publics Avenant n°1 Marché de Travaux du lot n°02(Gros uvre -VRD)- des Opérations dinvestissement 202208- Garderie périscolaire déclarée-le Nichoir-, 202209- Extension de l'Ecole des Hi

09 — Marchés Publics Avenant n°2 Marché de Travaux du lot n°02(Gros uvre -VRD)- des Opérations dinvestissement 202208- Garderie périscolaire déclarée-le Nichoir-, 202209- Extension de l'Ecole des Hi

D2024_071 — Adoption convention de partenariat Office Tourisme et syndicat initiative

D2024_056 — Attribution marché de travaux tiers lieu - ruche économique