13 mars 2024
15
délibérations
3
Autres decisions
3
Finances & Budget
3
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
1_Modifications des statuts de Bourges Plus - Ouvrages hydrauliques
2_Contribution de la commune de Saint — Doulchard à la mise en uvre du PCAET
10_Délibération relative au recrutement d'un apprenti au sein des services de la commune
3_Débat dOrientations budgétaires Exercice 2024
4_Bourges Plus Actualisation du Pacte Financier et Fiscal
6_Centre de loisirs Convention d'objectifs et de financement relative au FALT
5_CAF Convention d'objectifs et de financement établissement d'accueil du jeune enfant 2024 -2028
7_Partenariat Michelin — Convention de réservation de places en crèche Autorisation de signature
15_Plan mercredi Approbation du PEdT et autorisation de signature de la convention avec l'Etat et la CAF - Année 2024 à 2027
8_Signature plan de financement SDE 18 autorisant rénovation éclairage public de lAllée du champ des Pierres
9_Signature plan de financement SDE 18 autorisant rénovation éclairage public rue du Clos du Chat
11_Délibération modifiant le tableau annuel des emplois non permanents saisonniers et besoins occasionnels au titre de l'année 2024
14_Budget principal ville — Demande CCAS_Transfert parcelle CP 122 pour implantation local aide alimentaire
12_Parcelle bâtie DH 151 Cession — 19 allée du Onze Novembre
13_Enedis Convention de servitudes parcelles BZ 217 et BZ 221 Les Chaumes des Treilles_Rue du Clos Blanc
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