27 février 2024
11
délibérations
7
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Autorisation de fongibilité des crédits
Vote des taux dimposition 2024
Entretien annuel de la commune
Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
Elaboration du PLUi — PADD - débat en conseil municipal
Renouvellement de la convention fourrière animale avec la SPA
Désignation d'un référent pour la future MAM de Marchenoir
Changement des menuiseries du bâtiment mairie et logement communal et d'emande de DDSr
Renouvellement du contrat Berger — Levrault d'acquisition et d'utilisation du logiciel
Vote des subventions aux associations 2024
Non rattachement de charges et produits - budget eau
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