Conseil municipal du 2024-02-27

Err 27 février 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

7

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Autorisation de fongibilité des crédits - Désignation d'un référent pour la future MAM de Marchenoir - Non rattachement de charges et produits - budget eau - Renouvellement de la convention fourrière animale avec la SPA - Elaboration du PLUi - PADD - débat en conseil municipal - Renouvellement du contrat Berger-Levrault d'acquisition et d'utilisation du logiciel - Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux - Changement des menuiseries du bâtiment mairie et logement communal et demande de DDSr - Vote des taux d'imposition 2024 - Entretien annuel de la commune - Vote des subventions aux associations 2024

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (11)

📄 Autres decisions 7 délibérations
4

Autorisation de fongibilité des crédits

10

Vote des taux d'imposition 2024

12

Entretien annuel de la commune

14

Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

16

Elaboration du PLUi — PADD - débat en conseil municipal

17

Renouvellement de la convention fourrière animale avec la SPA

19

Désignation d'un référent pour la future MAM de Marchenoir

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
13

Changement des menuiseries du bâtiment mairie et logement communal et demande de DDSr

15

Renouvellement du contrat Berger — Levrault d'acquisition et d'utilisation du logiciel

💶 Finances & Budget 1 délibération
11

Vote des subventions aux associations 2024

🌱 Environnement 1 délibération
18

Non rattachement de charges et produits - budget eau

WEB dgv_tag:6613f3093bc928f205e87a83:25885:2024-02-27
Ouvrir →

📬 Suivre Err

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.