Conseil municipal du 2024-02-22

Err 22 février 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Sécurité

3

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé

Synthèse

15 délibérations - TARIFS SPECIAUX SERVICE ANIMATION - SAISON CULTURELLE SOIREE "ROCK-ELECTRO" - Adhésion au dispositif « Territoires engagés pour la nature » - Rénovation de la cour de lécole Jean Moulin Participation financière de lEtat dans le cadre du dispositif « Notre école - Frais de scolarité des enfants hors Commune 2023/2024 - Renouvellement de lentente entre les Communes de BALLAN-MIRE et VILLANDRY pour la mise à disposition dun service de rest - Cession de la propriété dite « ancien hôtel restaurant » à VAL TOURAINE HABITAT - Prolongation du délai de remboursement - Autorisation dengagement et de paiement de dépenses dinvestissement 2024 avant le vote du Budget - Débat dOrientations Budgétaires - Remplacement dun élu démissionnaire au sein de la Commission municipale « Culture Vie associative Jumelage et Communic - Remplacement dun élu démissionnaire au sein de la Commission municipale « Economie locale » - Remplacement dun élu démissionnaire au sein de la Commission municipale « Finances Administration Générale » - Nouvelle composition des Commissions municipales - Décision de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux - Vu relatif à une fermeture de classe à lécole maternelle Jacques Prévert de BALLAN-MIRÉ - Installation dun nouveau membre du Conseil Municipal suite à la démission dun Conseiller Municipal - Encaissement des indemnités d'assurance

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Délibérations (15)

🛡️ Sécurité 5 délibérations
220224

Renouvellement de lentente entre les Communes de BALLAN-MIRE et VILLANDRY pour la mise à disposition dun service de restauration municipale

220224

Remplacement dun élu démissionnaire au sein de la Commission municipale « Culture Vie associative Jumelage et Communication

220224

Remplacement dun élu démissionnaire au sein de la Commission municipale « Economie locale »

220224

Remplacement dun élu démissionnaire au sein de la Commission municipale « Finances Administration Générale »

220224

Nouvelle composition des Commissions municipales - Décision de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

TARIFS SPECIAUX SERVICE ANIMATION — SAISON CULTURELLE SOIREE "ROCK-ELECTRO"

2024

Encaissement des indemnités d'assurance

220224

Autorisation dengagement et de paiement de dépenses dinvestissement 2024 avant le vote du Budget

🌱 Environnement 3 délibérations
220224

Adhésion au dispositif « Territoires engagés pour la nature »

220224

Cession de la propriété dite « ancien hôtel restaurant » à VAL TOURAINE HABITAT - Prolongation du délai de remboursement et autorisation de signature de la vente définitive

220224

Installation dun nouveau membre du Conseil Municipal suite à la démission dun Conseiller Municipal

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
220224

Frais de scolarité des enfants hors Commune 2023/2024

220224

Vu relatif à une fermeture de classe à lécole maternelle Jacques Prévert de BALLAN-MIRÉ

🎓 Éducation 1 délibération
220224

Rénovation de la cour de lécole Jean Moulin Participation financière de lEtat dans le cadre du dispositif « Notre école, faisons là ensemble (NEFLE) » - Approbation de la Convention

📄 Autres decisions 1 délibération
220224

Débat dOrientations Budgétaires

WEB dgv_tag:6613f3093bc928f205e87a83:25885:2024-02-22
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