CM

22 février 2024

Err 15 délibérations

15

délibérations

5

Sécurité

3

Finances & Budget

3

Environnement

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Délibérations (15)

Sécurité 5 délibérations

Renouvellement de lentente entre les Communes de BALLAN-MIRE et VILLANDRY pour la mise à disposition d'un service de restauration municipale

Remplacement d'un élu démissionnaire au sein de la Commission municipale « Culture Vie associative Jumelage et Communication

Remplacement d'un élu démissionnaire au sein de la Commission municipale « Economie locale »

Remplacement d'un élu démissionnaire au sein de la Commission municipale « Finances Administration Générale »

Nouvelle composition des Commissions municipales - Décision de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Tarifs Speciaux Service Animation — Saison Culturelle Soiree "rock-Electro"

2024

Encaissement des indemnités dassurance

Autorisation d'engagement et de paiement de dépenses d'investissement 2024 avant le vote du Budget

Environnement 3 délibérations

Adhésion au dispositif « Territoires engagés pour la nature »

Cession de la propriété d'ite « ancien hôtel restaurant » à VAL TOURAINE HABITAT - Prolongation du d'élai de remboursement et autorisation de s'ignature de la vente d'éfinitive

Installation d'un nouveau membre du Conseil Municipal suite à la démission d'un Conseiller Municipal

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Frais de scolarité des enfants hors Commune 2023/2024

Vu relatif à une fermeture de classe à l'école maternelle Jacques Prévert de BALLAN-MIRÉ

Éducation 1 délibération

Rénovation de la cour de l'école Jean Moulin Participation financière de l'Etat dans le cadre du dispositif « Notre école, faisons là ensemble (NEFLE) » - Approbation de la Convention

Autres decisions 1 délibération

D'ébat d'Orientations Budgétaires

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