Conseil municipal du 2024-02-01
25
délibérations
18
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Synthèse
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24_017_convention_defi
24_016_PSC
24_018_convention_nefle
24_010_RBF_modalites_amortissement
24_013_protocole_transactionnel
24_011_depenses_antiipees_BP_2024
24_007_convention_MAD_restos_du_coeur
24_006_convention_MAD_AMAP
24_005_convention_MAD_AVF
24_004_convention_MAD_UCVA
24_003_designation_CLECT
24_009_ROB_2024
24_008_convention_MAD_Touraine_entraide
DEFINITION DES ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES
ADHESION DE LA COMMUNE D'ESVES — LE-MOUTIER AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL "CAVITES 37"
INSCRIPTIONS D'OEUVRES A L'INVENTAIRE DU MUSEE LANSYER A TITRE RETROSPECTIF
INSCRIPTIONS D'OEUVRES A L'INVENTAIRE DU MUSEE LANSYER A TITRE RETROSPECTIF
REMBOURSEMENT DE FRAIS ENGAGES PAR LES ELUS MUNICIPAUX LORS DE DEPLACEMENTS HORS DE LA COMMUNE POUR L'ANNEE 2024
24_015_modif_grille_tarifaire_stationnement
24_012_suppression_taxes_modif_cimetiere
MODIFICATION DE L'ETAT DU PERSONNEL — TITULAIRES/STAGIAIRES
REGIME INDEMNITAIRE — INDEMNITE D'ADMINISTRATION ET DE TECHNICITE - IAT A COMPTER DU 1ER MARS 2024
24_014_MAJ_tableau_effectifs-01022024
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE 110 M² DE LOCAUX SIS 7 RUE DE TOURS AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE (CPTS) SUD TOURAINE
LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX — PASSAGE A LA GESTION EN FLUX DES DROITS DE RESERVATION
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