1 février 2024
25
délibérations
18
Autres decisions
2
Environnement
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
24 017 convention defi
24 016 psc
24 018 convention nefle
24 010 RBF modalites amortissement
24 013 protocole transactionnel
24 011 depenses antiipees BP 2024
24 007 convention MAD restos du coeur
24 006 convention MAD AMAP
24 005 convention MAD AVF
24 004 convention MAD UCVA
24 003 designation CLECT
24 009 rob 2024
24 008 convention MAD Touraine entraide
Convention de Mise A Disposition de 110 M² de L'ocaux S'is 7 Rue de Tours au Profit de la Communaute Professionnelle Territoriale de S'ante (cpts) S'ud Touraine
Adhesion de la Commune dEsves — le-moutier au Syndicat Intercommunal "cavites 37"
Inscriptions dOeuvres A lInventaire du Musee Lansyer A Titre Retrospectif
Inscriptions dOeuvres A lInventaire du Musee Lansyer A Titre Retrospectif
Remboursement de Frais Engages par les Elus Municipaux Lors de Deplacements Hors de la Commune pour lAnnee 2024
24 014 MAJ tableau effectifs-01022024
D'efinition des Zones d'Acceleration des Energies Renouvelables
Modification de l'Etat du Personnel — Titulaires/stagiaires
Regime Indemnitaire — Indemnite dAdministration et de Technicite - Iat A Compter du 1er Mars 2024
24 015 modif grille tarifaire stationnement
24 012 suppression taxes modif cimetiere
Logements Locatifs Sociaux — Passage A la Gestion en Flux des Droits de Reservation
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