18 janvier 2024

Appel A Projets 2024 Denergie Eure — Et-Loir pour la Renovation Energetique des Batiments Publics

Reiteration de la Promesse de Servitudes en Convention pour les Eoliennes Citoyennes 11

Délibération n°02 : Avis de la commune de Ballan-Miré au s'ujet du 4ème Programme de lHabitat de Tours Métropole Val de Loire

Délibération n°13 : Bilan d'activités du Comité c'onsultatif "Développement d'urable"

Délibérations n°14 : Modification de la c'omposition du Comité c'onsultatif "Développement d'urable"

Délibération n°05 : Remplacement d'un élu d'émissionnaire au s'ein de la Commission municipale "Economie locale"

Délibération n°04 : Remplacement d'un élu d'émissionnaire au s'ein de la Commission municipale "Finances-Administration Générale"

Délibération n°06: Remplacement d'un élu d'émissionnaire au s'ein de la Commission municipale "C'adre de vie-Travaux-Urbanisme-Développement d'urable"

Délibération n°09 : Remplacement d'un élu d'émissionnaire au s'ein de la Commission municipale " C'ulture-Vie associative-J'umelage et C'ommunication"

Nouvelle composition des Commissions municipales, de le Commission dappel doffres et du Conseil d''administration du CCAS -Décision de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présen

Délibération n°07: Remplacement d'un élu d'émissionnaire au s'ein de la Commission municipale "Solidarité-Vivre Ensemble"

Délibération n°11 : Réélection des membres du conseil d'administration du CCAS

Travaux Delectricite et Damenagement de L'eau Potable au Centre-Bourg : Choix des Entreprises

Délibération n°1: Installation d'un nouveau membre du Conseil Municipal s'uite à la d'émission d'un Conseiller Municipal

Régie de recettes — Transport à la demande - Suppression

Délibération n°10 : Remplacement d'un élu d'émissionnaire au s'ein de la Commission municipale "Sport"

Remboursement de Lassurance Personnelle des Elus et du Personnel

Proposition Dadhesion A L'association de Maires Ruraux Deure-Et-Loir

Délibération n°08 : Remplacement d'un élu d'émissionnaire au s'ein de la Commission municipale "Petite Enfance-Enfance J'eunesse"

Délibérations n°12 : Réélection des membres de la Commission d'appel d'offres