Conseil municipal du 2024-01-18

TRAVAUX DELECTRICITE ET DAMENAGEMENT DE LEAU POTABLE AU CENTRE-BOURG : CHOIX DES ENTREPRISES

Délibération n°1: Installation d'un nouveau membre du Conseil Municipal suite à la démission d'un Conseiller Municipal

Délibération n°13 : Bilan d'activités du Comité consultatif "Développement durable"

Délibérations n°14 : Modification de la composition du Comité consultatif "Développement durable"

Délibération n°05 : Remplacement d'un élu démissionnaire au sein de la Commission municipale "Economie locale"

Délibération n°04 : Remplacement d'un élu démissionnaire au sein de la Commission municipale "Finances-Administration Générale"

Délibération n°06: Remplacement d'un élu démissionnaire au sein de la Commission municipale "Cadre de vie-Travaux-Urbanisme-Développement durable"

Délibération n°09 : Remplacement d'un élu démissionnaire au sein de la Commission municipale " Culture-Vie associative-Jumelage et Communication"

APPEL A PROJETS 2024 DENERGIE EURE — ET-LOIR POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS PUBLICS

REITERATION DE LA PROMESSE DE SERVITUDES EN CONVENTION POUR LES EOLIENNES CITOYENNES 11

Délibération n°02 : Avis de la commune de Ballan-Miré au sujet du 4ème Programme de l'Habitat de Tours Métropole Val de Loire

Nouvelle composition des Commissions municipales, de le Commission d'appel d'offres et du Conseil d''administration du CCAS -Décision de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présen

Délibération n°07: Remplacement d'un élu démissionnaire au sein de la Commission municipale "Solidarité-Vivre Ensemble"

Délibération n°11 : Réélection des membres du conseil d'administration du CCAS

Régie de recettes — Transport à la demande - Suppression

Délibération n°10 : Remplacement d'un élu démissionnaire au sein de la Commission municipale "Sport"

REMBOURSEMENT DE LASSURANCE PERSONNELLE DES ELUS ET DU PERSONNEL

PROPOSITION DADHESION A LASSOCIATION DE MAIRES RURAUX DEURE-ET-LOIR

Délibération n°08 : Remplacement d'un élu démissionnaire au sein de la Commission municipale "Petite Enfance-Enfance Jeunesse"

Délibérations n°12 : Réélection des membres de la Commission d'appel d'offres