Conseil municipal du 2024-11-14

Err 14 novembre 2024 57 délibérations
Document source

57

délibérations

21

Finances & Budget

14

Autres decisions

7

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

57 délibérations - Ty Ru Révision du loyer billetterie Armor Navigation - Gestion des eaux pluviales urbaines- Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage 2023- travaux pour compte de tires - - Vente de la parcelle cadastrée section AR n° 678 (46 m²) - 24 rue Pierre Le Goffic - Dépôt de dossiers durbanisme au bénéfice de la commune - Convention dadhésion au dispositif de conseil en Energie partagée proposé par Lannion-Trégor Communauté (3eme période) - Rue Ernest Renan et Anatole Le Braz RD 788 Travaux daménagements cyclables Convention - Pont-Couennec RD 788/RD 786d Travaux daménagements cyclables Convention - Place Saint-Guirec - Travaux électriques - Convention de servitude - Réfection de la cale de lIle aux Moines - Actualisation des subventions - Règlement de Police Municipale - Schéma communautaire de la randonnée pédestre - Demande de subvention de la Ville de Perros-Guirec dans le cadre du dispositif Site dexception de la Région Bretagne - A - Lutte contre le frelon asiatique Dispositif de financement des destructions des nids et campagne de piégeage des fondat - Plan de prévention des risques dinondations et de submersion marine sur la commune de Perros-Guirec - Demande de subventions pour la réalisation du seuil basculant du bassin à flot de Perros-Guirec - Convention entre la Ville de Perros-Guirec et lAssociation des Plaisanciers de Ploumanach - Dénomination de voie Rue Jeanne Malivel - Avenant à la convention de résidence dauteur de Nicolas GONZALES - Convention dobjectifs et de moyens pour lorganisation du Marché de Noël de la Clarté 2024 - Convention dobjectifs et de moyens pour lorganisation du Noël de la Rade 2024

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Délibérations (57)

💶 Finances & Budget 21 délibérations
2024

Réfection de la cale de lIle aux Moines — Actualisation des subventions

2024

Demande de subvention de la Ville de Perros-Guirec dans le cadre du dispositif Site dexception de la Région Bretagne - Année 2

2024

Lutte contre le frelon asiatique Dispositif de financement des destructions des nids et campagne de piégeage des fondatrices

2024

Demande de subventions pour la réalisation du seuil basculant du bassin à flot de Perros-Guirec

2024

Tarifs 2025 Tournages et prises de vues

2024

Tarifs 2025 Animations culturelles

2024

Tarifs 2025 Ports de Perros-Guirec

2024

Subventions voyages scolaires 2025

2024

Crédits scolaires Subventions aux écoles 2025

2024

Tarifs 2025 — 2026 Carte Pass

2024

Tarifs 2025 - Ludothèque

2024

Tarifs 2025 Centre de Loisirs

2024

Tarifs 2025 Cap Vacances

2024

Restauration scolaire : tarifs 2025 pour la restauration scolaire publique et privée

2024

Tarifs 2025 — Garderies péri-scolaires

2024

Tarifs 2025 — Livraison de repas par la Commune de Perros- Guirec au Centre de Loisirs de la Commune de Trégastel

2024

Tarifs 2025 CENTRE NAUTIQUE

2024

Tarifs 2025 STATIONNEMENT

2024

Tarifs 2025 BUDGET PRINCIPAL BUDGET DES PORTS

2024

Application de la redevance d'occupation du domaine public routier due par les opérateurs de télécommunications ( dont déploiement de la fibre)

2024

Subventions communales — modifications

📄 Autres decisions 14 délibérations
2024

Ty Ru Révision du loyer billetterie Armor Navigation

2024

Convention dadhésion au dispositif de conseil en Energie partagée proposé par Lannion-Trégor Communauté (3eme période)

2024

Schéma communautaire de la randonnée pédestre

2024

Dénomination de voie Rue Jeanne Malivel

2024

Avenant à la convention de résidence dauteur de Nicolas GONZALES

2024

Convention dobjectifs et de moyens pour lorganisation du Marché de Noël de la Clarté 2024

2024

Convention dobjectifs et de moyens pour lorganisation du Noël de la Rade 2024

2024

Convention dobjectifs et de moyens pour lorganisation du Téléthon 2024

2024

Mise en uvre du temps de travail annualisé Service des ports

2024

Révision des prix de vente du jeu de piste « Men Roz Découverte »

2024

Dispositif « Pass Colo » 2025

2024

Acceptation de dons

2024

Approbation du rapport de la commission locale des charges transférées au 1er janvier 2024 - partie dérogatoire

2024

Acceptation de dons

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2024

Dépôt de dossiers durbanisme au bénéfice de la commune

2024

Rue Ernest Renan et Anatole Le Braz RD 788 Travaux daménagements cyclables Convention

2024

Pont — Couennec RD 788/RD 786d Travaux daménagements cyclables Convention

2024

Place Saint — Guirec - Travaux électriques - Convention de servitude

2024

Résiliation du bail emphytéotique du Quinquis passé entre la Ville de Perros-Guirec et lassociation Saint-Léon dOrléans

2024

Convention entre la Ville de Perros — Guirec et l'Association Ar Jentilez - Travaux de rénovation 2024-2025

2024

Garantie d'emprunt pour l'acquisition de 25 pavillons vefa

Sport 5 délibérations
2024

Tarifs 2025 de location des salles de sport Stade Yves Le Jannou

2024

Tarifs 2025 de location des salles de sport - Kerabram

2024

Tarifs prestations anniversaires et Perros Atout Loisirs à partir du 1er septembre 2025 - Service Jeunesse Vie Scolaire et Sport

2024

Tarifs et conventions 2024/2025 Collèges de Perros-Guirec - Service Jeunesse Vie Scolaire et Sport

2024

Union Sportive Perros Louannec USPL Caution solidaire minibus

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

Gestion des eaux pluviales urbaines — Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage 2023- travaux pour compte de tires - avenant numéro 2

2024

Vente de la parcelle cadastrée section AR n° 678 (46 m²) - 24 rue Pierre Le Goffic

2024

Tarifs 2025 Espaces Naturels et Maison du Littoral

2024

Don de la bouée du Parc National de Dry Tortugas en Floride

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2024

Règlement de Police Municipale

2024

Tarifs 2025 Location des salles municipales et prestations annexes techniques

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

Modification du tableau des effectifs (Maison de lEnfance)

2024

Don de lAssociation Saint — Léon - Mise à jour du plan de financement de lEspace Jeunesse

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Plan de prévention des risques dinondations et de submersion marine sur la commune de Perros-Guirec

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Convention entre la Ville de Perros — Guirec et lAssociation des Plaisanciers de Ploumanach

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