CM

19 septembre 2024

Err 32 délibérations

32

délibérations

7

Autres decisions

7

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

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Délibérations (32)

Autres decisions 7 délibérations
2024

Appel à manifestation d'intérêt pour le développement dombrières photovoltaïques B

2024

Appel à manifestation d'intérêt pour la gestion d'une aire détape pour véhicules de loisirs

2024

Convention de résidence dauteur de Nicolas GONZALES

2024

Modification du mois de versement de la prime de retraite

2024

Recrutements de vacataires pour dispenser des activités artistiques et musicales

2024

Convention avec C'atherine ARTHUS — BERTRAND relative à la mise en place d'une exposition en 2025

2024

Convention — c'adre pour la réalisation de prestations de services entre la Ville de Perros-Guirec et L'annion-Trégor Communauté

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2024

Voirie communale Déclassement — Rue du Docteur Saliou

2024

Voirie communale Déclassement — Rue de la Petite Corniche

2024

Voirie communale Rue de la Vallée — Acquisition de la parcelle cadastrée section AI n°165 (622 m²)

2024

Acquisition de la parcelle cadastrée section AL n°176, Boulevard de la Corniche

2024

Dépôt de dossiers d'urbanisme au bénéfice de la commune

2024

Procédure interne de la commande publique

2024

Garantie demprunt pour l'acquisition de 8 pavillons - VEFA

Finances & Budget 6 délibérations
2024

Tarifs 2024 Maison de la Forme

2024

Décision modificative n°1/2024 — Budget des ports

2024

Admission en non valeur budget des ports

2024

Décision modificative n'uméro 1 — budget de la Maison de s'anté 2024

2024

Décision modificative n'uméro 1 budget principal 2024

2024

Admission en non valeur budget principal

Sport 3 délibérations
2024

Tarif transport communal 2024-2025

2024

Convention de mise à disposition gratuite une fois par an du terrain dhonneur Yves Le Jannou à la Ligue de Bretagne de Football et au District des Côtes dArmor de Football

2024

Modification du tableau des effectifs (service jeunesse, vie scolaire et sport)

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Convention avec l'association C'ap sur les arts Festival d'art c'ontemporain 2024

2024

Convention de mise à disposition de lInstitut Géographique Khanzadian des locaux du Musée du Linkin

2024

Intégration de lactif et du passif de l'Association "les Amis du musée du Linkin"

Environnement 2 délibérations
2024

Modification du tableau des effectifs (service des ports)

2024

Modification du tableau des effectifs suite à promotion interne et réussite à lexamen professionnel ou au concours

Administration 1 délibération
2024

Décision prise par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d'attributions du Conseil Municipal, c'onformément à l'article L.2122-22 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales

Ressources humaines 1 délibération
2024

Information du Conseil Municipal en application de larticle L2122-23 du Code général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)

Social & Santé 1 délibération
2024

Consultation du Conseil Municipal relative au projet de plan de prévention des risques dinondations et de submersion marine sur la commune de Perros-Guirec Transmis pour information

Vie associative 1 délibération
2024

Convention avec l'association d'iocésaine Paroisse de Perros-Guirec 2024

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