19 septembre 2024
32
délibérations
7
Autres decisions
7
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (32)
Appel à manifestation d'intérêt pour le développement dombrières photovoltaïques B
Appel à manifestation d'intérêt pour la gestion d'une aire détape pour véhicules de loisirs
Convention de résidence dauteur de Nicolas GONZALES
Modification du mois de versement de la prime de retraite
Recrutements de vacataires pour dispenser des activités artistiques et musicales
Convention avec C'atherine ARTHUS — BERTRAND relative à la mise en place d'une exposition en 2025
Convention — c'adre pour la réalisation de prestations de services entre la Ville de Perros-Guirec et L'annion-Trégor Communauté
Voirie communale Déclassement — Rue du Docteur Saliou
Voirie communale Déclassement — Rue de la Petite Corniche
Voirie communale Rue de la Vallée — Acquisition de la parcelle cadastrée section AI n°165 (622 m²)
Acquisition de la parcelle cadastrée section AL n°176, Boulevard de la Corniche
Dépôt de dossiers d'urbanisme au bénéfice de la commune
Procédure interne de la commande publique
Garantie demprunt pour l'acquisition de 8 pavillons - VEFA
Tarifs 2024 Maison de la Forme
Décision modificative n°1/2024 — Budget des ports
Admission en non valeur budget des ports
Décision modificative n'uméro 1 — budget de la Maison de s'anté 2024
Décision modificative n'uméro 1 budget principal 2024
Admission en non valeur budget principal
Tarif transport communal 2024-2025
Convention de mise à disposition gratuite une fois par an du terrain dhonneur Yves Le Jannou à la Ligue de Bretagne de Football et au District des Côtes dArmor de Football
Modification du tableau des effectifs (service jeunesse, vie scolaire et sport)
Convention avec l'association C'ap sur les arts Festival d'art c'ontemporain 2024
Convention de mise à disposition de lInstitut Géographique Khanzadian des locaux du Musée du Linkin
Intégration de lactif et du passif de l'Association "les Amis du musée du Linkin"
Modification du tableau des effectifs (service des ports)
Modification du tableau des effectifs suite à promotion interne et réussite à lexamen professionnel ou au concours
Décision prise par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d'attributions du Conseil Municipal, c'onformément à l'article L.2122-22 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales
Information du Conseil Municipal en application de larticle L2122-23 du Code général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)
Consultation du Conseil Municipal relative au projet de plan de prévention des risques dinondations et de submersion marine sur la commune de Perros-Guirec Transmis pour information
Convention avec l'association d'iocésaine Paroisse de Perros-Guirec 2024
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