CM
23 décembre 2025
Essé
4 délibérations
4
délibérations
2
Environnement
1
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Environnement
2 délibérations
2025
ASSAINISSEMENT — Redevance performance des systèmes d'assainissement collectif - Année 2026
2025
ASSAINISSEMENT — Adoption du rapport RPQS 2024
Finances & Budget
1 délibération
2025
FINANCES — Autorisation engager liquider dépenses investissements avant vote BP 2026 - Budget principal
Ressources humaines
1 délibération
2025
RESSOURCES HUMAINES — Recrutement agent contractuel remplacement agents indisponible - Année 2026
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