24 octobre 2025
7
délibérations
3
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
INTERCOMMUNALITÉ — Convention CTG 2026-2030 Roche aux Fées Communauté (erreur matérielle
INTERCOMMUNALITÉ — Rapport de la CRC sur compte et gestion Roche aux Fées Communauté 2019-2024
INTERCOMMUNALITÉ — Convention CTG 2026-2030 Roche aux Fées Communauté
ASSAINISSEMENT COLLECTIF — Convention déversement effluents Boistrudan dans STEP Essé 2ème
ASSAINISSEMENT COLLECTIF — Convention déversement effluents Boistrudan dans STEP Essé
INTERCOMMUNALITÉ — Modification Statutaires composition conseils et bureaux communautaires Mise en conformité
FINANCES — Convention pluriannuelle d'objectifs avec le centre social MAZETTE !
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