Conseil municipal du 2025-10-24

Essé 24 octobre 2025 7 délibérations
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7

délibérations

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Autres decisions

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Culture & Patrimoine

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Environnement

Résumé

Synthèse

7 délibérations - INTERCOMMUNALITÉ - Convention CTG 2026-2030 Roche aux Fées Communauté (erreur matérielle - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - Convention déversement effluents Boistrudan dans STEP Essé 2ème - INTERCOMMUNALITÉ - Rapport de la CRC sur compte et gestion Roche aux Fées Communauté 2019-2024 - INTERCOMMUNALITÉ - Convention CTG 2026-2030 Roche aux Fées Communauté - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - Convention déversement effluents Boistrudan dans STEP Essé - INTERCOMMUNALITÉ - Modification Statutaires composition conseils et bureaux communautaires Mise en conformité - FINANCES - Convention pluriannuelle d'objectifs avec le centre social MAZETTE !

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

INTERCOMMUNALITÉ — Convention CTG 2026-2030 Roche aux Fées Communauté (erreur matérielle

2025

INTERCOMMUNALITÉ — Rapport de la CRC sur compte et gestion Roche aux Fées Communauté 2019-2024

2025

INTERCOMMUNALITÉ — Convention CTG 2026-2030 Roche aux Fées Communauté

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

ASSAINISSEMENT COLLECTIF — Convention déversement effluents Boistrudan dans STEP Essé 2ème

2025

ASSAINISSEMENT COLLECTIF — Convention déversement effluents Boistrudan dans STEP Essé

🌱 Environnement 1 délibération
2025

INTERCOMMUNALITÉ — Modification Statutaires composition conseils et bureaux communautaires Mise en conformité

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

FINANCES — Convention pluriannuelle d'objectifs avec le centre social MAZETTE !

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