Conseil municipal du 2025-09-26
Essé
26 septembre 2025
4 délibérations
4
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
4 délibérations
- TAXE D'AMENAGEMENT - Secteur ZAC des Lavandières - Mise à jour des références cadastrales
- ZAC DES LAVANDIERES - Dossier enquête parcellaire complémentaire en la forme simplifiée
- INTERCOMMUNALITE - Présentation du rapport d'activité 2024 Roche aux Fées Commnauté
- Décision du Maire - Consultation marché révision PLU - sans suite
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Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2025
ZAC DES LAVANDIERES — Dossier enquête parcellaire complémentaire en la forme simplifiée
2025
Décision du Maire — Consultation marché révision PLU - sans suite
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Finances & Budget
1 délibération
2025
TAXE D'AMENAGEMENT — Secteur ZAC des Lavandières - Mise à jour des références cadastrales
📄
Autres decisions
1 délibération
2025
INTERCOMMUNALITE — Présentation du rapport d'activité 2024 Roche aux Fées Commnauté
WEB
megalis:2025:13240:2025-09-26
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