Conseil municipal du 2025-02-07
Essé
7 février 2025
4 délibérations
4
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Sport
1
Environnement
Résumé
Synthèse
4 délibérations
- Création de la commission URBANISME et désignation des membres
- Principe d'engager la révision d'un plan local d'urbanisme - Consultation de Bureaux d'études
- Avis de la commune sur Plan Mobilité Simplifié (PMS) de Roche aux Fées Communauté
- Redevance de la Performance des systèmes d'assainissement collectif pour 2025
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Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2025
Création de la commission URBANISME et désignation des membres
2025
Principe d'engager la révision d'un plan local d'urbanisme - Consultation de Bureaux d'études
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Sport
1 délibération
2025
Avis de la commune sur Plan Mobilité Simplifié (PMS) de Roche aux Fées Communauté
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Environnement
1 délibération
2025
Redevance de la Performance des systèmes d'assainissement collectif pour 2025
WEB
megalis:2025:13240:2025-02-07
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