Conseil municipal du 2024-09-11
Essé
11 septembre 2024
8 délibérations
8
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
1
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- SIEFT Transfert de la compétence Eau à Bretagne Porte de Loire Communauté
- Construction d'une STEP - Avenant n°1
- Tarifs redevance Assainissement collectif 2025
- Création de deux postes d'agents recenseurs vacataires
- Convention de servitude au profit de Megalis
- Adhésion au Groupement de commande Vérifications des jeux et équipements sportifs
- Adhésion au Groupement de commande Vérifications des équipements électriques
- Avis informel sur le transfert du PLU à la Communauté de Communes
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Urbanisme & Travaux
4 délibérations
2024
Construction d'une STEP — Avenant n°1
2024
Adhésion au Groupement de commande Vérifications des jeux et équipements sportifs
2024
Adhésion au Groupement de commande Vérifications des équipements électriques
2024
Avis informel sur le transfert du PLU à la Communauté de Communes
🌱
Environnement
1 délibération
2024
SIEFT Transfert de la compétence Eau à Bretagne Porte de Loire Communauté
💶
Finances & Budget
1 délibération
2024
Tarifs redevance Assainissement collectif 2025
👥
Ressources humaines
1 délibération
2024
Création de deux postes d'agents recenseurs vacataires
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
Convention de servitude au profit de Megalis
WEB
megalis:2024:13240:2024-09-11
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