CM
11 septembre 2024
Essé
8 délibérations
8
délibérations
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Autres decisions
3 délibérations
2024
Création de deux postes dagents recenseurs vacataires
2024
Convention de servitude au profit de Megalis
2024
Adhésion au Groupement de commande Vérifications des équipements électriques
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
Construction d'une STEP — Avenant n°1
2024
Avis informel sur le transfert du PLU à la Communauté de Communes
Environnement
1 délibération
2024
SIEFT Transfert de la compétence Eau à Bretagne Porte de Loire Communauté
Finances & Budget
1 délibération
2024
Tarifs redevance Assainissement collectif 2025
Sport
1 délibération
2024
Adhésion au Groupement de commande Vérifications des jeux et équipements sportifs
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