Conseil municipal du 2018-06-07

Indémnité de fonction des élus

Création des Commissions thématiques intercommunales et désignation des membres

Création de la commission d'appel d'offres

Création et désignation des membres de la CIPA

Création et désignation des membres de la CCF

Création et désignation des membres de la CCESPL

Désignation des délégués auprès de l'ADICO

Désignation des représentants au sein de l'ADTO

Désignation des représentants au sein de AG l'APC

Désignation des représentants au sein de la CDAC

Désignation du délégué élu au CNAS

Désignation des délégués au sein du Comité syndical l'EPTB Entente Oise Aisne

Désignation des délégués au sein de l'AG de l'EPFLO

Désignation des délégués au sein de GAL LEADER

Désignation des représentants AG et CA Mission Locale et du Pays des Sources

Désignation du délégué au sein du Conseil d'Administration de la MOAT

Désignation des délégués au sein du Conseil d'Administration de Oise les Vallées

Désignation des délégués au sein de l'AG et de l'Assemblée spéciale la SAO

Désignation du représentant au sein de la Commission Consultative Paritaire du SEZEO

Désignation des délégués au sein du SMBVB

Désignation des délégués au sein de la CLE du SMBVB

Désignation des représentants du Comité syndical du SMDO

Désignation des délégués au sein du conseil syndical au SMOA

Désignation des délégués pour sièger à la CLE du SMOA

Désignation des représentants au sein du SMOTHD

Désignation des représentants Comité Syndical du SM du Port de Longueil Ste Marie

Désignation des représentants au sein du SMTCO

Convention relative à la mise en oeuvre de la médiation ressort du tribunal administratif

Délégation de pouvoir du Conseil communautaire au Bureau

Désignation des représentants bureau APC

Cadeaux naissance, départ à la retraite, mariage - indemnisation des stagiaires

Création emploi permanent de technicien poste de chargé de mission environnement

Priorités d'utilisation créneaux CAPE et prise en charge CCPE

Décisions prises par le Président par délégation

Délégations de pouvoir du Conseil communautaire au Président et Vice-Présidents

Création de la Commission de Concession de Service Public

Désignation des représentants Conseil d'Administration du Collège Abel DIDELET