Conseil municipal du 2024-11-28

Esvres 28 novembre 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

7

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Acquisition des parcelles de terrain I n°2017-2019-2021 - 145m² [BOUCHER] pour régularisation alignement de voirie - Cession de la parcelle communale E 2973 (76m²) [Mme REVISHVILI et M. KRASNYKH] - Ressources Humaines - protection sociale complémentaire des agents - risque prévoyance - Ressources Humaines - mise en place du régime indemnitaire de la filière police : indemnité spéciale de fonction et d'en - Vie associative, Sports, Culture: subventions aux associations - Ouverture des crédits provisoires avant le vote du budget primitif 2025 - Autorisation de programme et crédits de paiement n°24 du budget général pour l'opération n°427- Salle communale - réside - Autorisation de programme et crédits de paiement n°20 du budget général pour l'opération n°420- Aménagement plateau spor - Autorisation de programme et crédits de paiement n°18 du budget général pour l'opération n°409- Mise en sécurité de la v - Autorisation de programme et crédits de paiement n°14 du budget général pour l'opération n°412- Aménagement des Bords de - Décision budgétaire modificative n°1/2024 du Budget Principal - Dérogation au repos dominical des salariés des commerces de détail pour l'année 2025 - Approbation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets de la Communaut - Approbation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif de la Communauté de C - Approbation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service d'assainissement non collectif de la Communauté - Approbation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service d'eau potable de la Communauté de Communes Toura - Désignation d'un représentant au sein des commissions communales en remplacement de Madame Flore MASSICARD

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
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Vie associative, Sports, Culture: subventions aux associations

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Ouverture des crédits provisoires avant le vote du budget primitif 2025

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Autorisation de programme et crédits de paiement n°24 du budget général pour l'opération n°427- Salle communale - résidence séniors

281124

Autorisation de programme et crédits de paiement n°20 du budget général pour l'opération n°420- Aménagement plateau sportif

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Autorisation de programme et crédits de paiement n°18 du budget général pour l'opération n°409- Mise en sécurité de la voirie au lieu dit le Pavillon

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Autorisation de programme et crédits de paiement n°14 du budget général pour l'opération n°412- Aménagement des Bords de l'Indre

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Décision budgétaire modificative n°1/2024 du Budget Principal

📄 Autres decisions 3 délibérations
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Approbation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif de la Communauté de Communes Touraine Vallée de l'Indre

281124

Approbation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service d'assainissement non collectif de la Communauté de Communes Touraine Vallée de l'Indre

281124

Désignation d'un représentant au sein des commissions communales en remplacement de Madame Flore MASSICARD

👥 Ressources humaines 2 délibérations
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Ressources Humaines — protection sociale complémentaire des agents - risque prévoyance

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Ressources Humaines — mise en place du régime indemnitaire de la filière police : indemnité spéciale de fonction et d'engagement

🌱 Environnement 2 délibérations
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Approbation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets de la Communauté de Communes Touraine Vallée de l'Indre

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Approbation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service d'eau potable de la Communauté de Communes Touraine Vallée de l'Indre

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
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Acquisition des parcelles de terrain I n°2017-2019-2021 - 145m² [BOUCHER] pour régularisation alignement de voirie

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
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Cession de la parcelle communale E 2973 (76m²) [Mme REVISHVILI et M. KRASNYKH]

🛡️ Sécurité 1 délibération
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Dérogation au repos dominical des salariés des commerces de détail pour l'année 2025

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