Conseil municipal du 2024-11-28
17
délibérations
4
Environnement
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Acquisition des parcelles de terrain I n°2017-2019-2021 - 145m² [BOUCHER] pour régularisation alignement de voirie
Cession de la parcelle communale E 2973 (76m²) [Mme REVISHVILI et M. KRASNYKH]
Approbation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets de la Communauté de Communes Touraine Vallée de l'Indre
Approbation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service d'eau potable de la Communauté de Communes Touraine Vallée de l'Indre
Dérogation au repos dominical des salariés des commerces de détail pour l'année 2025
Approbation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif de la Communauté de Communes Touraine Vallée de l'Indre
Approbation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service d'assainissement non collectif de la Communauté de Communes Touraine Vallée de l'Indre
Désignation d'un représentant au sein des commissions communales en remplacement de Madame Flore MASSICARD
Ouverture des crédits provisoires avant le vote du budget primitif 2025
Autorisation de programme et crédits de paiement n°24 du budget général pour l'opération n°427- Salle communale - résidence séniors
Décision budgétaire modificative n°1/2024 du Budget Principal
Ressources Humaines — mise en place du régime indemnitaire de la filière police : indemnité spéciale de fonction et d'engagement
Autorisation de programme et crédits de paiement n°18 du budget général pour l'opération n°409- Mise en sécurité de la voirie au lieu dit le Pavillon
Vie associative, Sports, Culture: subventions aux associations
Autorisation de programme et crédits de paiement n°20 du budget général pour l'opération n°420- Aménagement plateau sportif
Ressources Humaines — protection sociale complémentaire des agents - risque prévoyance
Autorisation de programme et crédits de paiement n°14 du budget général pour l'opération n°412- Aménagement des Bords de l'Indre
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