CM

15 mai 2024

Esvres 6 délibérations

6

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Environnement

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Délibérations (6)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Acquisition amiable d'une partie de la parcelle ZV507 (issue d'une partie de lancienne ZV65- Mme NOYANT Yannick) pour le projet de voie de contournement

Dénomination de voirie rectificative du prolongement de la rue Louis Delage portant création de la rue Jean Daninos

Convention de gestion en flux de réservation de logements l'ocatifs s'ociaux 2024-2026- 3F C'entre Val de Loire

Convention de gestion en flux de réservation de logements l'ocatifs s'ociaux 2024-2026-Touraine Logement

Désaffectation et aliénation d'une partie du chemin rural n°23 et du chemin d'exploitation cadastré ZP n°3 à la Société dEquipement de Touraine (SET) dans le cadre du projet d'extension de la ZAC d'E

Environnement 1 délibération

Définition pour les Zones dAccélération pour les Energies Renouvelables (ZAENR)

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