Conseil municipal du 2024-05-15

Esvres 15 mai 2024 6 délibérations
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6

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Environnement

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Acquisition amiable d'une partie de la parcelle ZV507 (issue d'une partie de l'ancienne ZV65- Mme NOYANT Yannick) pour l - Dénomination de voirie rectificative du prolongement de la rue Louis Delage portant création de la rue Jean Daninos - Convention de gestion en flux de réservation de logements locatifs sociaux 2024-2026- 3F Centre Val de Loire - Convention de gestion en flux de réservation de logements locatifs sociaux 2024-2026-Touraine Logement - Définition pour les Zones d'Accélération pour les Energies Renouvelables (ZAENR) - Désaffectation et aliénation d'une partie du chemin rural n°23 et du chemin d'exploitation cadastré ZP n°3 à la Société

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
150524

Dénomination de voirie rectificative du prolongement de la rue Louis Delage portant création de la rue Jean Daninos

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Convention de gestion en flux de réservation de logements locatifs sociaux 2024-2026- 3F Centre Val de Loire

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Convention de gestion en flux de réservation de logements locatifs sociaux 2024-2026-Touraine Logement

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Désaffectation et aliénation d'une partie du chemin rural n°23 et du chemin d'exploitation cadastré ZP n°3 à la Société d'Equipement de Touraine (SET) dans le cadre du projet d'extension de la ZAC d'E

🌱 Environnement 1 délibération
150524

Acquisition amiable d'une partie de la parcelle ZV507 (issue d'une partie de l'ancienne ZV65- Mme NOYANT Yannick) pour le projet de voie de contournement

📄 Autres decisions 1 délibération
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Définition pour les Zones d'Accélération pour les Energies Renouvelables (ZAENR)

WEB dgv_tag:6613f3093bc928f205e87a83:13817:2024-05-15
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