9 octobre 2025
18
délibérations
6
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Modification des Tarifs communaux 2025
Modification des Tarifs communaux 2025
Fixation de la grille tarifaire
Tarification sociale de la restauration scolaire
Compagnie des Ports du Morbihan — Augmentation du capital social (incorporation de réserves puis émission dactions nouvelles)
Prise en charge d'une partie des frais d'une fresque en mosaïque
Convention d'occupation des mobil — homes du c'amping par le CNRE
Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune dEtel
Acceptation par la Commune d'un don de l'association « Harmonie Orgue Etel »
Dénomination du plan d'eau de mer Eugène EZANNO
Installation d'une nouvelle conseillère et modification du tableau du Conseil Municipal
Signature de la convention cadre de fonctionnement du réseau des médiathèques Terre Atlantique
Modification de la c'omposition des commissions
Approbation du rapport de la CLECT
Protection sociale complémentaire Adhésion Mutuelle
Modification du tableau des effectifs
Désignation des membres du collège élus du conseil dadministration du CCAS
Approbation de lengagement de la commune dans la démarche délaboration du Plan de Massif de Défense des Forêts contre les Incendies (DFCI) du Massif des Landes Alréennes
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