Conseil municipal du 2025-10-09
18
délibérations
6
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
2
Environnement
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (18)
Modification des Tarifs communaux 2025
Modification des Tarifs communaux 2025
Fixation de la grille tarifaire
Tarification sociale de la restauration scolaire
Compagnie des Ports du Morbihan — Augmentation du capital social (incorporation de réserves puis émission dactions nouvelles)
Prise en charge dune partie des frais dune fresque en mosaïque
Convention doccupation des mobil — homes du camping par le CNRE
Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune dEtel
Acceptation par la Commune dun don de lassociation « Harmonie Orgue Etel »
Dénomination du plan d'eau de mer Eugène EZANNO
Installation dune nouvelle conseillère et modification du tableau du Conseil Municipal
Signature de la convention cadre de fonctionnement du réseau des médiathèques Terre Atlantique
Modification de la composition des commissions
Approbation du rapport de la CLECT
Protection sociale complémentaire Adhésion Mutuelle
Modification du tableau des effectifs
Désignation des membres du collège élus du conseil dadministration du CCAS
Approbation de l'engagement de la commune dans la démarche d'élaboration du Plan de Massif de Défense des Forêts contre les Incendies (DFCI) du Massif des Landes Alréennes
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