Conseil municipal du 2025-06-12

Convention de participation au financement de la consommation, de la maintenance et de et de linvestissement des points lumineux installés sur la concession portuaire dEtel

Convention de participation au financement de la consommation, de la maintenance et de et de linvestissement des points lumineux installés sur la concession portuaire dEtel

Convention relative à la mise à disposition dhébergements pour les renforts deffectifs de la gendarmerie - saison 2025

Offre de concours financier de la commune dEtel au bénéfice de la Commune dErdeven pour les travaux de la route de la Barre

Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police

Demande de subvention pour les travaux de rénovation et déquipement du Gymnase La Falaise

Demande de subvention pour les travaux de rénovation des espaces sportifs du Men Glas

Demande de fonds de concours « Ambitions Communes » et fonds de concours territorial - travaux dextension et de rénovation des équipements sportifs de la Falaise et du Men Glas

Demande de subvention à la Région Bretagne pour une résidence de 6 semaines avec lartiste Florence Wuillai dans le cadre du cycle Art et Architecture à la Garenne.

Sortie de parc véhicule et vote dun tarif de vente

Sortie de parc véhicule

Adhésion au groupement de commandes de fourniture et de pose de la signalétique interprétative avec la Communauté de communes AQTA et ses communes membres

Extension du Gymnase Autorisation de signer les avenants

Travaux de voirie de la rue du Souvenir Autorisation de signer les avenants

Aménagement dun parking face au cimetière Autorisation de signer les avenants

Bilan des acquisitions et cessions foncières sur la période 2022- 2024

Modification du Règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations temporaires de changement dusage de locaux dhabitation dans la Commune dEtel

Acquisition pour intégration au domaine public de la parcelle AC 937 sise à Toul er Pry

Dématérialisation — Charte dusage du bouquet de services numériques Mégalis

Modification du règlement intérieur — Autorisation d'absence

Fixation des frais de déplacements, de restauration et d'hébergement des agents de la collectivité

Fixation des frais de déplacements, de restauration et dhébergement des agents

Mise en place dun régime dastreinte - Camping

Mise à jour du tableau des effectifs de la commune

Redevance doccupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz pour lannée 2025

Renouvellement d'autorisation d'implantation d'une structure d'enseignement à la natation dénommée "Flottibulle" sur le site du gymnase

Désaffectation du service public scolaire de lespace des îles, déclassement du domaine public et classement dans le domaine privé de la commune

Convention « Cinéfilous » 2025

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire dAQTA

Environnement — Approbation charte nature