Conseil municipal du 2024-11-25
23
délibérations
10
Autres decisions
7
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (23)
2024 — 64 RH - Adhésion à la convention de participation prévoyance
2024 — 62 RH - Détermination des ratios promus promouvables
2024 — 61 Vitré Co - Convention de reversement des aides ACTEE
2024 — 60 Convention avec la Région CEE
2024 — 59 Vitré Co - Convention pour le reversement des CEE pour 202
2024 — 58 Vitré Co - Convention pour le reversement des CEE pour 2024
2024 — 57 Vitré Co - Avenant à la convention dadhésion CEP
2024 — 54 Vie communale - Adhésion à la convention SPA
2024 — 53 Vie communale - Renouvellement de la convention FGDON
2024 — 52 Vie communale - Renouvellement de la convention agence postale
2024 — 51 ZAC de la Plesse Tranche 4 - Vente de lots Rectification erreur m²
2024 — 72 Affaires foncières - cession la prée du bourg
2024 — 71 Affaires foncières - cession petite bâte
2024 — 70 Affaires foncières -cession chemin rural Petite coironnière
2024 — 67 Finances - ZAC de la Plesse - Décision modificative n°1
2024 — 56 Convention dAMO du Syndicat durbanisme
2024 — 51 ZAC de la Plesse Tranche 4 - Vente de lots
2024 — 69 Finances - Restaurant scolaire demande de subvention DETR
2024 — 66 Finances - Budget principal - Décision modificative n°1
2024 — 68 Finances - Autorisation dengager, liquider et mandater DI
2024 — 63 Ressources Humaines - Institution du temps partiel
2024 — 65 Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
2024 — 55 Relais Petite Enfance - Avenant convention de fonctionnement
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