CM

12 février 2024

Étrelles 6 délibérations

6

délibérations

3

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Vote de Subventions 2024

2024

Terrain de Football Synthetique, Validation de Lavant-Projet et Demande de Subventions

2024

Tarif Restauration pour les Enfants Concernes par un Projet d'Accueil Individualise (pai)

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Vente Terrain Vitre Communaute

2024

ZAC de la Plesse, Tranche 04 — Vente de Lots

Ressources humaines 1 délibération
2024

Modification du Tableau des Effectifs

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