Conseil municipal du 2026-03-02

Étrelles 2 mars 2026 5 délibérations
Document source

5

délibérations

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

5 délibérations - 2026-09 Vie communale Convention avec la Ligue de Bretagne et le District d'Ille-et-Vilaine - 2026-11 Urbanisme Aménagement LGV - Rétrocession des excédents d'emprise - 2026-10 Bibliothèque Festival dédié à la bande dessinée participation Etrelles - 2026-07 Finances Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du BP 2026 du budget Commune - 2026-08 Finances Additif subventions n°1

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Délibérations (5)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

2026 — 11 Urbanisme Aménagement LGV - Rétrocession des excédents d'emprise

2026

2026 — 10 Bibliothèque Festival dédié à la bande dessinée participation Etrelles

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2026

2026 — 07 Finances Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du BP 2026 du budget Commune

2026

2026 — 08 Finances Additif subventions n°1

🛡️ Sécurité 1 délibération
2026

2026 — 09 Vie communale Convention avec la Ligue de Bretagne et le District d'Ille-et-Vilaine

WEB scdl:21350109100010:2026-03-02
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