25 novembre 2024
23
délibérations
8
Autres decisions
7
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
61 Vitré Co — Convention de reversement des aides ACTEE
60 Convention avec la Région CEE
59 Vitré Co — Convention pour le reversement des CEE pour 202
58 Vitré Co — Convention pour le reversement des CEE pour 2024
57 Vitré Co — Avenant à la convention dadhésion CEP
54 Vie communale — Adhésion à la convention SPA
53 Vie communale — Renouvellement de la convention FGDON
52 Vie communale — Renouvellement de la convention agence postale
51 ZAC de la Plesse Tranche 4 — Vente de lots Rectification erreur m²
72 Affaires foncières — cession la prée du bourg
71 Affaires foncières — cession petite bâte
70 Affaires foncières — cession chemin rural Petite coironnière
67 Finances — ZAC de la Plesse - Décision modificative n°1
56 Convention dAMO du Syndicat d'urbanisme
51 ZAC de la Plesse Tranche 4 — Vente de lots
63 Ressources Humaines — Institution du temps partiel
64 RH — Adhésion à la convention de participation prévoyance
62 RH — Détermination des ratios promus promouvables
69 Finances — Restaurant scolaire demande de subvention DETR
66 Finances — Budget principal - Décision modificative n°1
68 Finances — Autorisation dengager, liquider et mandater DI
65 Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs
55 Relais Petite Enfance — Avenant convention de fonctionnement
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