11 décembre 2025
37
délibérations
16
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
6
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (37)
Demande de Subvention "fete de la Bretagne" Aupres de la Region Bretagne
Budget General — DM N° 3 - Operations Patrimoniales
Budget General — Imputation de Biens de Faible Valeur en Section Investissement
Budget General — Autorisation D Engagement, de Liquidation et de Mandatement des Credits Investissements Avant le Bp 2026
Budget General — Subvention pour le CCAS
Tarifs 2026 Services Municipaux
Budget General — Tarifs 2026 des Services Municipaux
Budget General — Tarifs 2026 - Accueil Periscolaire et Restauration Collective
Budget Annexe — Cuisine Centrale - Tarifs 2026 Ventes de Repas, Gouters, Alsh, Buffet
Budget Annexe — Port de Dahouet - DM N° 4
Budget Annexe — Port de Dahouet - Autorisation D Engagement de Credits Investissements Avant Vote Bp 2026
Budget Annexe — Port de Dahouet - Tarifs 2026
Budget Annexe — Port de Dahouet - Tarifs 2026
Budget Annexe — Port de Dahouet - Tarifs 2026 - Occupation du Domaine Public
Budget Annexe — Port de Piegu - Tarifs 2026
Convention D Occupation du Domaine Public Routier - Amenagement du Giratoire RD791 - Rue du Port
PLU — Decision Simplifiee N° 5
Echange de Terrains entre la Commune et Secib Promotion - Boulevard Kennedy
Lotissement des Dimes — Retrocession de la Voirie du Reseau Ep et Equipements Communs dans Domaine Public Commun
Acquisition A l Euro Symbolique Parcelle F N° 897
Adhesion A un Groupement de Commandes de Bois Granules - Equipement Aquatique
Casino — Avenant N° 9 - Modifications des Horaires de Fonctionnement des Jeux
Dsp Aire de Camping — Cars - Validation des Tarifs Annuels
Renouvellement de Convention Ogec 2026
CTG Stategie Familles - 2026/2030
Tableau des Effectifs au 01-01-2026
Renouvellement Mise A Disposition Agent de la Ville Aupres du CCAS
Accroissement Temporaire D Activites — Creation de Postes
Indemnite Speciale Fonction et Engagement Police Municipale
Prime Temps de Travail — Harmonisation des Modalites de Calcul
Reglement D Utilisation de la Salle de Formation - Reunion - Restauration du Ctm
Mise en Oeuvre de la Protection Fonctionnelle au Benefice de M. le Maire et D un Conseiller Municipal
Commission de Resolution A l Amiable - Creation
Ltm — Rapport Annuel 2024 - Gestion des Dechets
Approbation du Pv du Conseil Municipal du 16 Octobre 2025
Cession Ensemble Immobilier — Boulevard Kennedy
Ltm — Rapport Annuel 2024 - Gestion de l'Eau Potable et Assainissement
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