CM

11 décembre 2025

Eu 37 délibérations

37

délibérations

16

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

6

Ressources humaines

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Délibérations (37)

Finances & Budget 16 délibérations
129

Demande de Subvention "fete de la Bretagne" Aupres de la Region Bretagne

133

Budget General — DM N° 3 - Operations Patrimoniales

134

Budget General — Imputation de Biens de Faible Valeur en Section Investissement

135

Budget General — Autorisation D Engagement, de Liquidation et de Mandatement des Credits Investissements Avant le Bp 2026

136

Budget General — Subvention pour le CCAS

137

Tarifs 2026 Services Municipaux

137

Budget General — Tarifs 2026 des Services Municipaux

138

Budget General — Tarifs 2026 - Accueil Periscolaire et Restauration Collective

139

Budget Annexe — Cuisine Centrale - Tarifs 2026 Ventes de Repas, Gouters, Alsh, Buffet

140

Budget Annexe — Port de Dahouet - DM N° 4

141

Budget Annexe — Port de Dahouet - Autorisation D Engagement de Credits Investissements Avant Vote Bp 2026

142

Budget Annexe — Port de Dahouet - Tarifs 2026

142

Budget Annexe — Port de Dahouet - Tarifs 2026

143

Budget Annexe — Port de Dahouet - Tarifs 2026 - Occupation du Domaine Public

144

Budget Annexe — Port de Piegu - Tarifs 2026

147

Convention D Occupation du Domaine Public Routier - Amenagement du Giratoire RD791 - Rue du Port

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
124

PLU — Decision Simplifiee N° 5

126

Echange de Terrains entre la Commune et Secib Promotion - Boulevard Kennedy

127

Lotissement des Dimes — Retrocession de la Voirie du Reseau Ep et Equipements Communs dans Domaine Public Commun

128

Acquisition A l Euro Symbolique Parcelle F N° 897

130

Adhesion A un Groupement de Commandes de Bois Granules - Equipement Aquatique

131

Casino — Avenant N° 9 - Modifications des Horaires de Fonctionnement des Jeux

132

Dsp Aire de Camping — Cars - Validation des Tarifs Annuels

145

Renouvellement de Convention Ogec 2026

146

CTG Stategie Familles - 2026/2030

Ressources humaines 6 délibérations
148

Tableau des Effectifs au 01-01-2026

149

Renouvellement Mise A Disposition Agent de la Ville Aupres du CCAS

150

Accroissement Temporaire D Activites — Creation de Postes

151

Indemnite Speciale Fonction et Engagement Police Municipale

152

Prime Temps de Travail — Harmonisation des Modalites de Calcul

153

Reglement D Utilisation de la Salle de Formation - Reunion - Restauration du Ctm

Autres decisions 3 délibérations
154

Mise en Oeuvre de la Protection Fonctionnelle au Benefice de M. le Maire et D un Conseiller Municipal

156

Commission de Resolution A l Amiable - Creation

157

Ltm — Rapport Annuel 2024 - Gestion des Dechets

Administration 1 délibération
123

Approbation du Pv du Conseil Municipal du 16 Octobre 2025

Culture & Patrimoine 1 délibération
125

Cession Ensemble Immobilier — Boulevard Kennedy

Environnement 1 délibération
158

Ltm — Rapport Annuel 2024 - Gestion de l'Eau Potable et Assainissement

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