Conseil municipal du 2024-04-18

Eu 18 avril 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Sécurité

Résumé

Synthèse

15 délibérations - DSP - CAMPING DES MONTS COLLEUX - AVENANT N° 1 - BUDGET GENERAL - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES - BUDGETS ANNEXES - DAHOUET ET PIEGU - MODIFICATION DE LA DUREE D AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS - FIXATION DE LA DUREE D AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS DANS LE CADRE DE LA M57 - AUTORISATION DE VENTE AUX ENCHERES PAR LE DOMAINE DES BIENS REFORMES - DELEGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - COMPETENCE GEMAPI - LAMBALLE TERRE ET MER - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION OUVRAGE PROMENADE - MODIFICATION ECLAIRAGE PUBLIC DE LA DIGUE - TRONCON 1 - AMENAGEMENT DE LA RUE DE LA MOTTE - EFFACEMENT DES RESEAUX - AMENAGEMENT DE LA RUE DES SAULES - EFFACEMENT DES RESEAUX - PLU - MODIFICATION N° 2 - JUSTIFICATION DE L OUVERTURE A L URBANISATION DE LA ZONE 2AUC - ADOPTION DU REGLEMENT DES MARCHES - ORGANISATION HEBDOMADAIRE GROUPE SCOLAIRE ANDRE GUIGOT - COMMISSIONS MUNICIPALES - ORGANISATION - DESIGNATION - INSTALLATION D UN NOUVEAU CONSEILLER SUITE A UNE DEMISSION

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
47

AMENAGEMENT DE LA RUE DES SAULES — EFFACEMENT DES RESEAUX

48

AMENAGEMENT DE LA RUE DE LA MOTTE — EFFACEMENT DES RESEAUX

49

MODIFICATION ECLAIRAGE PUBLIC DE LA DIGUE - TRONCON 1

53

FIXATION DE LA DUREE D AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS DANS LE CADRE DE LA M57

54

BUDGETS ANNEXES — DAHOUET ET PIEGU - MODIFICATION DE LA DUREE D AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS

55

BUDGET GENERAL — SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
46

PLU — MODIFICATION N° 2 - JUSTIFICATION DE L OUVERTURE A L URBANISATION DE LA ZONE 2AUC

50

COMPETENCE GEMAPI — LAMBALLE TERRE ET MER - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION OUVRAGE PROMENADE

56

DSP — CAMPING DES MONTS COLLEUX - AVENANT N° 1

🛡️ Sécurité 2 délibérations
43

COMMISSIONS MUNICIPALES — ORGANISATION - DESIGNATION

45

ADOPTION DU REGLEMENT DES MARCHES

🌱 Environnement 1 délibération
42

INSTALLATION D UN NOUVEAU CONSEILLER SUITE A UNE DEMISSION

🎓 Éducation 1 délibération
44

ORGANISATION HEBDOMADAIRE GROUPE SCOLAIRE ANDRE GUIGOT

📄 Autres decisions 1 délibération
51

DELEGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
52

AUTORISATION DE VENTE AUX ENCHERES PAR LE DOMAINE DES BIENS REFORMES

WEB megalis:2024:29429:2024-04-18
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