Conseil municipal du 2024-12-12

Eu 12 décembre 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

10

Finances & Budget

6

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

21 délibérations - MODIFICATION PLU N° 2 (annule et remplace délibération précédente) - RENOUVELLEMENT DEMANDE DENOMINATION COMMUNE TOURISTIQUE - PLU - MODIFICATION N° 3 - JUSTIFICATION DE L OUVERTURE A L URBANISATION DE LA ZONE 2AUC - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR ET DSIL - PARKING RELAIS - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR ET DSIL - CONSTRUCTION NOUVELLE PISCINE - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR ET DSIL - FUNERARIUM - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR - AMENAGEMENT RUE DE LA MOTTE - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA LINGOUARE - IMPUTATIONS DE BIENS DE FAIBLE VALEU EN SECTION INVESTISSEMENT - DSP CAMPING CARS - AVENANT N° 1 - TARIFS 2025 - PORT DE PIEGU - TARIFS 2025 - PORT DE DAHOUET - BUDGET ANNEXE - PORT DE DAHOUET - TARIFS D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - BUDGET ANNEXE - PORT DE DAHOUET - AUTORISATION D ENGAGEMENT - BUDGET ANNEXE - PORT DE DAHOUET - DECISION MODIFICATIVE N° 3 - BUDGET GENERAL - AUTORISATION D ENGAGEMENT, DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DES CREDITS INVESTISSEMENTS AVANT LE BP 202 - BUDGET GENERAL - SUBVENTION POUR LE CCAS - PRISE EN CHARGE DES FRAIS REELS - MANDATS SPECIAUX - REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS - CREATION DE POSTE

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
141

BUDGET GENERAL — AUTORISATION D ENGAGEMENT, DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DES CREDITS INVESTISSEMENTS AVANT LE BP 2025

142

BUDGET ANNEXE — PORT DE DAHOUET - DECISION MODIFICATIVE N° 3

143

BUDGET ANNEXE — PORT DE DAHOUET - AUTORISATION D ENGAGEMENT

144

BUDGET ANNEXE — PORT DE DAHOUET - TARIFS D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

145

TARIFS 2025 — PORT DE DAHOUET

146

TARIFS 2025 — PORT DE PIEGU

149

DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA LINGOUARE

150

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR - AMENAGEMENT RUE DE LA MOTTE

151

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR ET DSIL - FUNERARIUM

152

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR ET DSIL - PARKING RELAIS

📄 Autres decisions 6 délibérations
137

CREATION DE POSTE

138

REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS

139

PRISE EN CHARGE DES FRAIS REELS — MANDATS SPECIAUX

147

DSP CAMPING CARS — AVENANT N° 1

148

IMPUTATIONS DE BIENS DE FAIBLE VALEU EN SECTION INVESTISSEMENT

155

RENOUVELLEMENT DEMANDE DENOMINATION COMMUNE TOURISTIQUE

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
154

MODIFICATION PLU N° 2 (annule et remplace délibération précédente)

154

PLU — MODIFICATION N° 3 - JUSTIFICATION DE L OUVERTURE A L URBANISATION DE LA ZONE 2AUC

🌱 Environnement 1 délibération
136

TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01-01-2025

❤️ Social & Santé 1 délibération
140

BUDGET GENERAL — SUBVENTION POUR LE CCAS

Sport 1 délibération
153

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR ET DSIL - CONSTRUCTION NOUVELLE PISCINE

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