12 décembre 2024
21
délibérations
9
Finances & Budget
6
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Budget General — Autorisation D Engagement, de Liquidation et de Mandatement des Credits Investissements Avant le Bp 2025
Budget Annexe — Port de Dahouet - Decision Modificative N° 3
Budget Annexe — Port de Dahouet - Autorisation D Engagement
Budget Annexe — Port de Dahouet - Tarifs D Occupation du Domaine Public
Tarifs 2025 — Port de Dahouet
Tarifs 2025 — Port de Piegu
Demande de Subvention pour la L'ingouare
Demande de Subvention au Titre de la D'ETR - Amenagement Rue de la Motte
Demande de Subvention au Titre de la D'ETR et DSIL - Funerarium
Creation de Poste
Remuneration des Agents Recenseurs
Prise en Charge des Frais Reels — Mandats Speciaux
Dsp Camping Cars — Avenant N° 1
Imputations de Biens de Faible Valeu en Section Investissement
Renouvellement Demande Denomination Commune Touristique
MODIFICATION PLU N° 2 (annule et remplace délibération précédente)
PLU — Modification N° 3 - Justification de l Ouverture A l Urbanisation de la Zone 2auc
Tableau des Effectifs au 01-01-2025
Budget General — Subvention pour le CCAS
Demande de Subvention au Titre de la D'ETR et DSIL - Parking Relais
Demande de Subvention au Titre de la D'ETR et DSIL - Construction Nouvelle Piscine
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