CM

12 décembre 2024

Eu 21 délibérations

21

délibérations

9

Finances & Budget

6

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (21)

Finances & Budget 9 délibérations
141

Budget General — Autorisation D Engagement, de Liquidation et de Mandatement des Credits Investissements Avant le Bp 2025

142

Budget Annexe — Port de Dahouet - Decision Modificative N° 3

143

Budget Annexe — Port de Dahouet - Autorisation D Engagement

144

Budget Annexe — Port de Dahouet - Tarifs D Occupation du Domaine Public

145

Tarifs 2025 — Port de Dahouet

146

Tarifs 2025 — Port de Piegu

149

Demande de Subvention pour la L'ingouare

150

Demande de Subvention au Titre de la D'ETR - Amenagement Rue de la Motte

151

Demande de Subvention au Titre de la D'ETR et DSIL - Funerarium

Autres decisions 6 délibérations
137

Creation de Poste

138

Remuneration des Agents Recenseurs

139

Prise en Charge des Frais Reels — Mandats Speciaux

147

Dsp Camping Cars — Avenant N° 1

148

Imputations de Biens de Faible Valeu en Section Investissement

155

Renouvellement Demande Denomination Commune Touristique

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
154

MODIFICATION PLU N° 2 (annule et remplace délibération précédente)

154

PLU — Modification N° 3 - Justification de l Ouverture A l Urbanisation de la Zone 2auc

Environnement 1 délibération
136

Tableau des Effectifs au 01-01-2025

Social & Santé 1 délibération
140

Budget General — Subvention pour le CCAS

Transport & Mobilité 1 délibération
152

Demande de Subvention au Titre de la D'ETR et DSIL - Parking Relais

Sport 1 délibération
153

Demande de Subvention au Titre de la D'ETR et DSIL - Construction Nouvelle Piscine

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